Périmètres des circonscriptions législatives de Ain Département de l'Ain Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K85100Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Périmètre des circonscriptions législatives du département de l'Ain. La dernière modification des périmètres date de 2012. Le décou…
Nbre benef aide sociale hebergement PA EPCI76 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Le fichier fournit le nombre de bénéficiaires de l'aide sociale à l’hébergement (ASH) des personnes âgées (PA) payée au titre de l'année 2018 dans le Département de la Seine-Maritime, classés en fonc…
Indice quotidien de qualité de l’air pour les collectivités territoriales en Occitanie Atmo Occitanie Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K01Généalogie au sens Inspire : Arrêté du 10/07/20 relatif à l'indice de la qualité de l'air ambiant (JO n° 185 du 29 juillet 2020) L’indice de qualité de l'air ambiant est un outil de communication qu…
Aides a l investissement des communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juillt2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56100Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Monuments Historiques 76 avril2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Seine-Maritime en avril 2024. Ce statut de « monument historique » est une reconnaissance par la Nation de l’intérêt patrimonial d’…
Carte aides a l investissement des communes et intercommunalites par montant CD76 2017 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K7100Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Mesure Accompagnement Social Personnalise 2 EPCI76 2017a2023 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59100Ce jeu de données présente le nombre de bénéficiaires annuels d’une MASP2 (accompagnement social personnalisé et aide à la gestion budgétaire avec perception et gestion de prestations sociales pour l…
RSA76 Anciennete dans dispositif 2016a2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K86200Ancienneté des foyers bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA tous régimes : régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2021. Ce fichier est issu des …
Carte PMI Actions de sante 2018a2023 CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 22 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K8900Cartes des activités de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS), de 2018 à 2023. Il est à noter que …
TourneeDechets Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K8500
EPCI éligibles R3232-1 2 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 18 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K7100
A Bruit ferroviaire Nuit 2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K26900Cartographie du bruit ferroviaire 2017 de nuit
Federations et Licences sportives par commune CD76 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K11500Localisation des titulaires d’une licence sportive par fédération et par commune du Département de la Seine-Maritime en 2018. Ce contenu est visualisable de façon dynamique dans le tableau de bord "L…
RPLS21 detail 76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K5700{{description}}
Itineraires Equestres PDESI CD76 20210510 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Itinéraires équestres inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) relatifs aux Sports de Nature (voir glossaire dans les métadonnées) de la Seine-Maritime au 10 mai 2021.…
RSA76 Benef selon sexe canton 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K69800Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 par sexe et par canton de la Seine-Maritime (régime général). Métadonnées …
Carte des collèges publics et des secteurs des collèges Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 août 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K8500
Nbre benef PCH EPCI76 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle permet de rembourser les dépenses liées à la perte d'autonomie. La PCH comprend 5 formes d'aide…
Accueil Familial Pers Agées Depenses et beneficiaires EPCI76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K50300Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’accueil familial des personnes âgées (AFPA) par canton et les montants des aides attribuées. Les données portent sur la période pendant …
Zones pays ain Département de l'Ain Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33200Grandes entités paysagères définies dans le SDENS 2012-2017 - Service de carte représentant schématiquement les grandes zones géo morphologique et dénomination des territoires de l'Ain. La Bresse a…
