liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés en Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 74812600Le programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), défini par la loi no 2009-323 du 25 mars 2009, vise à engager les actions nécessaires à une requalification globale d…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de l'Auzette DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 74425700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Même-les-Carrières) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74332700Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Même-les-Carrières, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour…
Périmètre Quartier Prioritaire Politique de la Ville applicable au 1 er janvier 2024 DDT Haute-Corse Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 74328200La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces pér…
Zonage pour les restrictions de prélèvement à usage non professionel dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 74339400Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Périmètre du PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 74330200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
L_Massif_Forestier_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 18 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 74226100L\_Massif\_Forestier\_066
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Mansle à Montignac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74126800Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont ét…
Assiette de 200m pour la protection du mais semence déclaré en 2024 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74114100Pour la protection des cultures du maïs semence, une assiette d'au moins 200m doit être appliquée autour de ces parcelles pour éviter toute hybridation avec le maïs dit industriel. Cette table représ…
Cartes de bruit stratégique 2023 des infrastructures ferroviaires dans le Puy-de-Dôme - 4ème échéance Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73911500La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
L_LIMITE_PORT_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 20 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 73834200L\_LIMITE\_PORT\_066
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de l'Aurence DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 73830500Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Briance - Aval, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Plan de Prévention du Risque Inondation - Bassin versant de la Cesse DDTM Aude Mis à jour le 20 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 73846800N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20050005\_S\_011
Périmètre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) sur la commune de Bastia. DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 73840700Lancé en 2014, le nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) fait suite au Programme National pour la Rénovation Urbaine initié en 2003. Il consiste à améliorer l’habitat, à repenser…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 73724200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
R111-3 mouvement de terrain d'Artonne (63DDT19880004) approuvé le 06/05/1988 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73527000Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune d'Artonne a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/05/1988. Il comprend les pièces suivantes : une note de…
SITE CLASSE DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 73510800Zonage des sites classés en Guadeloupe
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de jour pour le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 23 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 73540700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné. Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 73817600Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Métropole francilienne et cartographiées aux fins de rapportage pour…
Evolution des haies en Mayenne (comparaison 2006-2016) DDT Mayenne Mis à jour le 30 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 73446700Evolution des haies en Mayenne par analyse des photos aériennes de 2006 et de 2016. Il s'agit d'une actualisation de la photo-interprétation réalisée en 2010 et produite par l'IFN (Inventaire Foresti…
