Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7218300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRI dans le bassin versant du Sagone - communes de Vico et Coggia DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 26 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72324600Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du Sagone approuvé le 13/01/1998. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR a…
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72030900Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de…
Parties actuellement urbanisées_PPRI - ENJEUX DDT Haute-Corse Mis à jour le 16 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 72428800Données consolidées, à l’échelle départementale, par les services de DDT de Haute-corse à partir des couches Enjeux des PPRI.
CONSTRUCTION logement 2019 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 71912700L\_CONSTRUCTION\_2019
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 71728800Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux r…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures routières en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 72046500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table décrivant les Zones de Bruit de Corse du Sud - carte A Lden - 2023 DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 4 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71725600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Table décrivant les Zones de Bruit de type C de nuit pour le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 23 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 71643900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION TARN Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73725300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Réserve naturelle dans la Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71323000Réserve naturelle (DREAL). Le territoire de tout ou partie d'une ou plusieurs communes peut être classé en réserve naturelle lorsque la conservation du milieu naturel présente une importance particul…
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 25 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71320300En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
971_PRESCRIPTION_SURF DEAL Guadeloupe Mis à jour le 5 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 7139800971\_PRESCRIPTION\_SURF fusion des couches des prescriptions communales réalisé le 5 Octobre 2022
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR inondation de Briance aval DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 71334200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Briance - Aval, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Servitude PM1 - Plans de Prévention des risques naturels ou miniers - Générateur DEAL Guadeloupe Mis à jour le 7 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 71234800Servitude PM1 - Plans de Prévention des risques naturels ou miniers ©DEAL-971 ® 2020
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de la Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 1 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 71233400Polygones des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) de la Charente. Un pays transformé en PETR conserve l'emprise géographique des communes qui adhéraient à ce pays. Ce changement ne modifi…
Périmètre du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 71224000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Déchetteries du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71342300Points localisant l'implantation des déchetteries Les données sont extraites de la base de données SINOE®-Déchets qui propose un grand nombre de données publiques et notamment : La DDT n'est pas re…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 70929200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Roselle, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
perimetre d'exposition aux risques PPRT Primagaz DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 71021500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
