Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Linars à Bassac) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70927300Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Linars à Bassac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établ…
Périmètre du dispositif "Coeur de ville" DDT Haute-Corse Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 71040600Cette couche représente le périmètre restreint du dispositif "Coeur de ville" de la ville de Bastia. Il s'agit d'un dispositif lancé par l'Etat en 2018 et destiné à inciter les acteurs du logement et…
Ancien périmètre Quartier Prioritaire Politique de la Ville DDT Haute-Corse Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70740500Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014- 1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole. La loi de programmation pour la Ville et la cohésio…
Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 19 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 70723700Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels mouvements de terrain St-Même-les-Carrières en Charente. L’étude des aléas évalue l’in…
Zonage des PLUi de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 70536100Zonage des PLUi approuvés et en cours d'étude. (Agrégation de la géométrie des communes avec le référentiel GéoFLA 2015)
Plan de prévention du risque mouvement de terrain du Gozzi DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70625500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPRI du RIZZANESE DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 70527000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI du RIZZANESE. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risque inondation réalis…
Cimetières générateurs de servitudes INT1 en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 70434200Objets surfaciques des cimetières générateurs de servitudes INT1 instituée au voisinage des cimetières en Charente et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières. Le générat…
Plan de prévention des risques PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70422600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
DDT05 - Risque naturel aléa chute de Blocs - couche départementale des Hautes Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 70311700Couche départementale du risque chute de blocs, cette couche intègre les données validées et les données en cours d'étude notamment celles issues de PPR encore non approuvés.
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Sagone DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70126100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléa du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna - commune de Cargèse DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 70122100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna sur la commune de Cargèse. La carte d'…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 70132100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 70124000La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Tache urbaine 2009 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 70032800Tache urbaine 2009 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 70021800Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Tude (commune de Chalais) en Charente. L’étude des aléas évalue l’int…
Zone réglementée du PPR inondation du Val d’Allier Issoirien (63DDT20110004) approuvé le 19-12-2013 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 10 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 70024000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Ferté Bernard dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69927100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 69923300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPRT Titanobel DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 70025200Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
