Subdivision du quadrillage DFCI 2 x 2 km en Corse du sud DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 31 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 69832100Subdivision de la grille 2km x 2km utilisée pour la surveillance et la lutte contre les incendies de forêt en Corse du sud. Cette subdivision vise à une localisation plus précise des feux en 5 zones …
Table décrivant les Zones de Bruit de Corse du Sud - carte A Lden - 2017 DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 69923500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zonages d'alerte en période d'étiage et dans le cadre des arrêtés de restriction de prélèvement d'eau dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69823700Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en appl…
Couche_90_DREAL_2022 DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 69635200Couche\_90\_DREAL\_2022
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine DDT Territoire-de-Belfort Mis à jour le 26 juil. 2012Métadonnées :À améliorer (44 %) 69934700Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
Zones d'aléas du PPR Inondation de La Loue DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 69824100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plans d'eau du Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 7 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 69521400Plans d'eau du Puy-de-Dôme issus de la base de donnée de la DDT 63.
ZNIEFF 1T DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 69599002020- L\_ZNIEFF\_1T\_S\_971 Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 terrestres en Guadeloupe, à Saint-Martin et Saint-Barthélémy
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Rizzanese DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69525600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d’aléas de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 69427200Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation du Bandiat en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa…
Zone réglementée du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 69525600Zonage réglementaire du Plan de Prévention Multirisques: Mouvements de terrain et Inondation - Commune de Rocamadour (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories d…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vègre dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 69524200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Tampon de 200 mètres soumis OLD DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 19 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 69436200Tampon de 200 mètres soumis à Obligation Légale de Débroussaillement - OLD - dans les Pyrénées-Orientales
Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) des grandes infrastructures routières de Haute-Vienne. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 29 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 69323200Le Plan de prévention du bruit dans l'environnement est défini dans le cadre de la directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnemen…
Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69415000Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) de 2007 à 2013 en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 8 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 69211500Zones d'aide à finalité régionale définies par le décret no 2007-732 du 7 mai 2007 Le collège des Commissaires européens a adopté la carte des aides à finalité régionale (AFR) sur la période 2007-20…
pprn_pzr_97104 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 68779002007-09-17 - pprn\_pzr\_97104 Plan de zonage réglementaire de la commune de Baillif
Zone d'aléa du PPRI de la GRAVONA DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68727700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI de la GRAVONA. La carte d'aléas est le résultat des études du risque inondaiton réali…
Zonage réglementé de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68628000Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (le Bandiat) en Charentee. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risque…
Zone d'application légale du débroussaillement dans les Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68642800Le débroussaillage est obligatoire dans les communes boisées dont les forêts sont soit classées par décision administrative comme particulièrement exposées aux incendies, soit incluses dans les massi…
