Zone d'application légale du débroussaillement dans les Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68642800Le débroussaillage est obligatoire dans les communes boisées dont les forêts sont soit classées par décision administrative comme particulièrement exposées aux incendies, soit incluses dans les massi…
Zone d'aléas du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 68623300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 68522900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION LOT AVAL Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68442100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRI des bassins versants de San Remedio - La Madunuccia - Arbitrone - Valle Maggiore et Vallon de Saint Joseph (Commune d’Ajaccio) DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 68431900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Tache urbaine 2012 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 68428800Tache urbaine 2012 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Porto DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68225900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRN Mouvement de terrain de Balogna DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 29 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 68234300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementé de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 19 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 68230800Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (l'Aume et la Couture) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées a…
PER mouvement de terrain de la commune de Dallet (63DDT20180001) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68322800Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune de Dallet a été approuvé par arrêté préfectoral du 14/02/1989. L’approbation par arrêté préfectoral du 4 novem…
Lieux de stationnement pour deux-roues motorisés - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 2 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K46200Localisation des parkings pour deux-roues motorisés (motos, scooters) de Bayonne. Contexte de collecte Jusqu'en juin 2021, les stationnements pour 2 roues motorisés étaient saisis dans la même table…
Protection des plans d'eau en zone de montagne - PUY-DE-DÔME - 2014 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 8 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 68341300L'article L. 122-12 du code de l'urbanisme prévoit que « Les parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à mille hectares sont protégées sur une d…
Enveloppe des secteurs bruyants définis autour des insfrastuctures de transport terrestre du Puy de Dôme (AP du 01/02/2024) Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 68128700Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d'autre de chaque infrastructure classée par l'arrêté préfectoral n°24/0217 du 01/02/2014 en vertu de l'article L571-10 du code de l'environnemen…
Zone d'alea du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 68225300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
TACHE URBAINE DEAL Guadeloupe Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 68112800Tache urbaine sur le territoire de la Guadeloupe L\_TACHE\_URBAINE\_S Calcul de la tache urbaine : Batiment\@BDTOPOV3®2021 Commune\@BDTOPOV3®2021
Aléa amiante du Grand Bastia DDT Haute-Corse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 68113400Reconnaissance des zones naturelles amiantifères sur huit communes de la région de Bastia (Haute-Corse, étude du BRGM de 2013).
Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 67924700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 19 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 68030600Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Parcs éoliens du département de la Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 68517800Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …
Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation d'Erquy et Pléneuf Val-andré DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 6774900Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine d'Erquy et Pléneuf Val-André est approuvé tel qu'il est annexé au présent arrêté sur les communes de Erquy et Plén…
