Zones d'alea des plans de prévention des risques naturels de la Haute-Vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65331300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Assiette de servitude PM1 liée au zonages rélementaires de PPRN en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65337500Assiette de servitude liée aux zonages des plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploit…
Zone d'alea du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65323000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Léonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 65228900Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Saint-Léonard-de-Noblat, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zones exposées à un ou plusieurs aléas miniers - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 65123700L'objectif d'un Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRM sont approuvés par les préfets. Ces plans réglement…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation pour les Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 11 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 65129900N\_PREVENTION\_GD\_PREDA\_ZSUP\_066
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Ponctuels DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65030400Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie des aléas des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exe…
Quartiers officiels - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 5 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K43700Emprise des quartiers officiels de Bayonne. Contexte de collecte Ces quartiers ont été validés en mai 2015 par la Direction Générale. Ils ont été légèrement modifiés en juillet 2020. Méthode de col…
Installation Classée Protection Environnement CENTRE_EQUESTRE (Ponctuel) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 6496300-2017- L\_ICPE\_CENTRE\_EQUESTRE\_P
PPRi de la Moine dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64810000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
97104_PLU_20181022 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 64823400PLU de la commune de Baillif, approuvé le 22 octobre 2018 / Département de la Guadeloupe
PPRN de Cressin-Rochefort DDT de l'Ain Mis à jour le 16 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64726100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
N_PREVENTION_GD_PREDATEUR_ZSUP_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 mai 2017Métadonnées :Bon (78 %) 64736900Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènement actuel - Zones mobiles DDT Haute-Corse Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 64737700Zones mobiles exposées à l'action marine, submersibles par définition (plages par exemple) dont l'emprise est définie entre le trait de côte haut et la limite sable sec/sable mouillée digitalisée sur…
Classement des cours d'eau (Liste 1) du bassin Seine-Normandie en application de l'article L.214-17 du code de l'environnement (SDAGE(2022) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64615400L’arrêté du 4 décembre 2012 du Préfet de la région Île-de-France ; Préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie a établi la liste des cours d’eau mentionnée au 1° du I de l’article L. 214-17 du cod…
Plan de prévention du risque mouvement de terrain de Bonifacio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64624200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM3 de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6456300Table exprimant la relation n x n entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes.
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires des PPR Inondation de la Haute-vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 64525200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Ecodef Statistiques n° 252 S2E - Statistique publique de la défense Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 6493600Ecodef Statistiques n° 252
Zone d'aléa millénale du PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 64326900Le PGRI Loire-Bretagne demande aux PPRI de cartographier, une crue d'occurrence millénale. Il s'agit d'une cartographie informative mais le règlement s'y réfère lorsque un projet est lié à un établis…
