Points d'eau écoulement pour l'application des ZNT DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 13 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64336900Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur …
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier aval - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 23 nov. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 6438700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'alea du PPRT Titanobel DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64430200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre du programme Action Coeur de Ville (ACV) - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 15 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K46600Polygone représentant le périmètre du programme Action Cœur de Ville de Bayonne. Contexte de collecte Programme Action cœur de ville Attributs Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur…
Perimetres d'exposition aux risques PPRT de la Haute-Vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64232200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques inondation du Bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64230500Plan de prévention des risques inondation du Bassin du Lot Aval-Vert-Masse dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécif…
Enjeux (points) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 64125400Entités ponctuelles géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens,…
Enjeux liés au patrimoine culturel sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 64021000La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondati…
Plan de prévention des risques PPRNI de la Vallée de la Sarthe Aval. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64032800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Ponctuelles DDT Vaucluse Mis à jour le 3 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64039200Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
Zones reglementées du PPRT Nitro-Bickford DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 64225300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Tache urbaine 2018 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 64031900Tache urbaine 2018 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63921900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone d'aléa du PPRI d'AJACCIO DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 23 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63929000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI d' AJACCIO dans les bassins versants d'Arbitrone, San Remedio, la Madonuccia, Valle M…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A9_C_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 63619900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Disponibilité foncière dans le Puy de Dôme - mise à jour en continu Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 63520000Terrain non bâti constructible suivant les règle d'urbanisme du document d'urbanisme en vigueur
pprn_pzr_97103 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 63596002008-01-17 - pprn\_pzr\_97103 Plan de zonage réglementaire de la commune de Baie-Mahault
Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 10 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63526600Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de P…
Zone d'aléa du bassin versant de Lava - communes d'Appietto et Alata DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 10 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63422100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du bassin versant de Lava sur les communes d'Appietto et Alata. La carte d'aléas est le résul…
Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur DDT Mayenne Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 63612200Cartographie des cours d’eau "police de l'eau". Mise à jour en continu en fonction des expertises réalisées sur le terrain. La cartographie mise à jour est publiée une fois par an.
