Cours d'eau en liste 1 du bassin Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K41100Cours d'eau en liste 1 : très bon état écologique ou réservoirs biologiques (L214\_17 1 du code de l'Environnement) Attention : cette donnée n'a pas de valeur juridique et ne sont que l'illustration …
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de SANCY (54491) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54619800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Réservoirs biologiques du bassin Loire-Bretagne DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K51100Réservoirs biologiques du bassin Loire-Bretagne
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur de la CAC DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 13 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40K00Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN scan25 agrandi au 1/10 …
Stations d'épuration de Savoie DDT Savoie Mis à jour le 19 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50900Stations d'épuration de Savoie
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire SNCF : type A Lden Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 5 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K42900Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public…
Tramways affectés par le classement sonore de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K47700Ce JDD présente les tramways affectés par le classement sonore des voies en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024. Il comprend la catégorie de classement de chaque tronçon.
Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2019 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42900Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 29 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 26315700En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
PPRi de Vitry-le-François – secteur Saulx – périmètre du PPRi DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38500Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 06 novembre 2015…
Zones urbaines sensibles dans le Val-d'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 22 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36300Le décret n°96-1156 du 26 décembre 1996 fixe la liste de 750 Zones urbaines sensibles (Zus). Le décret n°2000- 796 du 24 août 2000 ajoute le quartier «Nouveau Mons» de Mons-en-Baroeul à la liste des …
Classement sonore des voies routières de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38800Ce JDD présente le classement sonore des voies en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024 pour les infrastructures routières. Il comprend la largeur du secteur affecté par le bruit de …
Table décrivant les Zones de Bruit des infrastructures ferrovières A LDEN en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Territoire à Risque d'Inondation (TRI) de Noirmoutier - Saint-Jean-de-Monts - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario extrême (4) DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 14 oct. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 5325500Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de NOIRMOUTIER ST-JEAN-DE-MONTS La Directive européenne 2007/60/CE du 23 …
Servitudes A9 - Zones agricoles protégées dans la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39000Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l’objet d’un classement en tant…
Enveloppes Approchées d'Inondations Potentielles des cours d'eau en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52910200les inondations par débordements de cours d'eau (EAIPce) les inondations par submersions marines (EAIPsm) Ces enveloppes ont été élaborées dans la perspective d'approcher les contours des événements …
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - MESSEIN (54366) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52816800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de CREVIC (54145) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52734600En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
Plan local d'urbanisme de la commune de Boismont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bonneville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
