Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4898300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRNPI de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18-07-2016 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 14 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 48820500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Niveaux statiques aux rivages DDT Haute-Corse Mis à jour le 16 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 47937600La couche "L\_AZS\_Niveau-marin\_2100\_S\_02B" présente les niveaux statiques au rivage calculés pour l'évènement actuel et l'évènement 2100 sur les communes de Haute-Corse. Cette couche est constitu…
Communes ayant servi à calculer les enjeux humains du scénario d’inondation dur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47230700Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation d…
Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées sur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 45321900La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondati…
PPR inondation du Val d'Allier Clermontois (63DDT20110005) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4337600Le PPR inondation du Val d'Allier Clermontois a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/11/2013 en vertu des articles L562-1 et suivants du code de l’environnement. L’ensemble des pièces est access…
Périmètre du PPR Mouvements de terrain sur la commune du MONT DORE (63DDT20080005) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4277400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Avenant 3 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON Syndicat mixte EPTB Meurthe Madon Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4232600Avenant 3 au marché de travaux lot 01 Création d'une ZRDC et renaturation d'un affluent du madon Marché n°2023-WMAOP1 Marché alloti Première tranche travaux PAPI MADON Durée du marché : La durée glo…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4234700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléas du PPRi de la Couze Chambon (63DDT19990006) approuvé le 22/12/2008 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 41730000La carte des aléas représente l’étendue et l’intensité des crues. Les principaux aménagements et ouvrages qui peuvent avoir un effet sur les conditions de submersion (routes, voies ferrées) y figuren…
Zone d'aléa des bassins versants de Valle et du vallon Saint Julien - commune de Bonifacio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 13 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 41632200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque des bassins versants de Valle et du vallon Saint Julien sur la commune de Bonifacio. La cart…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4093900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 25 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 39810900Tables des enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise. La Directive européenne 2007/60/CE d…
Lot de données relatives au Territoire à risques importants d'inondation (TRI) de Meaux Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 38610200Lot de données sur le TRI de Meaux
Zone réglementée du PPR chute de blocs sur le bourg de la Roche Noire (63DDT20080006) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 14 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 37210600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
N_ZONE_ALEA_HORS_PPRN_S_02A DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 12 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 36622500Cartographie du risque naturel inondation modélisé par des études d'aléa, en dehors des zones arrêtées au titre des PPRI. Données fiables. Mais les référentiels utilisés diffèrent d'une étude à l'aut…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3636300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRL - N_ZONE_REG_PPRN_20150004_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2904400N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20150004\_S\_011
PPRN de Divonne-les-Bains DDT de l'Ain Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2765700N\_ZONE\_REG\_PPRN-I\_2023\_0043\_S\_001
Plan de sauvegarde submersion DDTM Aude Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2531900Plan de sauvegarde submersion Vieux document (avant 1950) mais est encore opposable quand il n'y pas de PPRI approuvé. Attention à la précision des zonages, l'élaboration des zonages a été réalisé à …
