Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à GARCHY - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 62425600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Dispositions spécifiques à l’Albien-néocomien captif par département du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 8 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 62310800La nappe de l’Albien-néocomien classé en ZRE est identifiée comme stratégique pour l’AEP de secours. A l’intérieur de ce contour, des zones d’implantation possible de nouveaux forages ont été définie…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE BARJAC Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62435000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
DTT05 - issu de Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 2 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62321900L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Pilatri DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62228200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques PPRMT du Lude dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62222100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètre du PPRI dans le bassin versant du PORTO DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 3 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 62321500Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du PORTO approuvée le 09/02/2004. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR a…
Périmètre d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 62318200Objets surfaciques des périmètres de délimitation d'un plan de prévision des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. Plusieurs périmètres correspondant aux différents s…
cdl_domaine_protege DEAL Guadeloupe Mis à jour le 14 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 62111400-2023.01- Espace Naturel Protege - Site du Conservatoire du Littoral cdl\_domaine\_protege
Agregation_N_BRUIT_ZBR_F_A_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 8 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 62024400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type A et d'indice Lden pour les infrastructures routières et autoroutières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 62024500Cette carte est une représentation graphique localisant les zones exposées au bruit à l'aide de courbes Isophones allant de 55 dB à 75 dB et plus, par pas de 5 dB pour les infrastructures routières e…
pprn_pzr_97107 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 62278002008-03-03 - pprn\_pzr\_97107 Plan de zonage réglementaire Risque Naturel de la commune de Capesterre-Belle-Eau
Départ de feux de forêt en Corse du Sud de 1981 à 1989 DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 61925200Localisation des points d'éclosion des incendies de forêt dans le département de la Corse du Sud de 1981 à 1989. Ces incendies sont des interprétations cartographiques issues de la base de données PR…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route Nationale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 62219200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin Dordogne Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 61927100Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin Dordogne Aval (Lot). Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et l…
PPRi de la Sarthe dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61910900Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de Prévention des Risques Naturels (Inondation) - Zone règlementée - Département des Hauts-de-Seine Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61819700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Prairies sensibles dans le département de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 18 mai 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 61910900Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune. Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à rémunérer des actions en…
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de jour pour le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 8 nov. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 61846400Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 61922200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
