Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 févr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 60019800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
ASSIETTE SUP AC2 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 60820900Servitude AC2 – Servitudes relatives aux sites inscrits et classés
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DES COMMUNES DE BAGNOLS LES BAINS - CHADENET Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59825400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques technologiques généré par la société SANOFI sur le territoire des communes de Vertolaye, Marat et Bertignat (Puy de Dôme) Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59725600Le PPRt Sanofi-Vertolaye a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/04/2014 en vertu des articles L515-15 et suivants du code de l’environnement. L’ensemble des pièces est accessible sur le site int…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI du district de Sablé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5977400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone d'alea du du PPR Inondation de l'Auzette DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 59722200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE ESCLANEDES Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59443200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Communes comprises dans la zone agricoles de protection de maïs semence dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59411500Les communes situées dans la zone de protection de maïs semence dans le département de Maine-et-Loire doivent mettre en place une commission communale afin de pouvoir statuer sur les intentions de c…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Valoine DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 59425500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrain'' - Aléas (carrières) - Commune de Meudon (92048) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 59417100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zonage des communes et communes déléguées éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5934500Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Plan de prévention du risque inondation dans la vallée du Prunelli DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59330100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Orthophotographie - Petit et Grand Bayonne - 2019 Ville de Bayonne Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K37800Orthophotographie du Petit et du Grand Bayonne prise par "L'Europe vue du ciel" le 12 septembre 2019. Contexte de collecte Prises de vue commandées par la ville de Bayonne pour la réalisation d'une …
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_A_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 59225400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
PPRi du Marillais-Divatte dans le département de Maine-et-Loire(49). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59111800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_F_C_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 8 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 58920800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant du Chiuni et de Esigna DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58922700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Tannay - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5909100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Carte de l'aléa sismique dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 6003300La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire métropolitain. Afin de prendre les dispositions adaptées au degré d’exposition de chaque commune, le législateur s’appuie sur une…
N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S_072 Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 1 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59024700Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le pa…
