Plan d'exposition au bruit des aérodromes - Département du Lot (46) DDT Lot Mis à jour le 14 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 58922700La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérod…
Zone d'alea du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 59020500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'accélération des énergies renouvelables (arrêté préfectoral du 23 janvier 2026) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5906800Zones validées par les arrêtés préfectoraux du 28 mai 2025 et du 23 janvier 2026. Les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sont des territoires identifiés dans le cadre de la poli…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de la Vrille - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5879100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de la Vrille - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 31 août 2015Métadonnées :Bon (78 %) 5887600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels sur l'ensemble du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 58723200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la Nièvre (58) au 1er janvier 2016 DDT Nièvre Mis à jour le 4 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 58617700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Périmètre du PPR inondation de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 14 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 58429400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
DDT 48 - Cours d'eau validés au titre de la police de l'eau dans le département de la Lozère Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 58418600Date de mise à jour : janvier 2026 Le jeu de donnée contient toute l'hydrographie connue (issues de la BD Topo et des scan 25 d'avant 2011 et complété par des relevés terrain) considérée comme cours …
Enjeux surfaciques du PPR Inondation de La Loue DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 58422200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Carte de Bruit Stratégique (CBS) d'échéance 4, de type A Lden DDT Haute-Corse Mis à jour le 31 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 58425600Données Bruit stratégique d'échéance 4, de type A jour-soirée-nuit Carte de type A : en Lden (level day evening night) : indicateur de bruit jour - soirée – nuit (respectivement 6h-18h, 18h-22h et 2…
Zonage d'assainissement Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 28 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 58324700Les secteurs relevant de l'assainissement sont arrêtées par les communes ou par leurs établissements publics de coopération à la suite de la procédure mentionnée à l'article L2224-10 du code général …
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_C_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 58322400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE FLORAC Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58427500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
N_EPCI_ZSUP_087_2017 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 9 juin 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 58122500N\_EPCI\_ZSUP\_087\_2017
Périmètre de fermeture des débits de boissons - Foire au jambon - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 20 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K35500Périmètre de fermeture des débits de boissons, bars et restaurants à 1h du matin du jeudi au dimanche inclus, dans le cadre de la foire au jambon 2025. Contexte de collecte Foire au jambon 2025. At…
Zone réglementée du PPRNI de la Vallée de la Sarthe Aval. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5808600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Tannay - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 5827600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_A_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 57933700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone d'alea du PPR Inondation de Ligoure DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 57929000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
