Périmètre du PPRI dans le bassin versant d'Arone - commune de Piana DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 26 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 57824000Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI dans le bassin versant d'Arone approuvé le 28/06/2007. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PP…
PPR mouvement de terrain de Perrier (63DDT20140006) approuvé le 21-12-2018 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 24 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 57619600Le PPR mouvement de terrain de Perrier a été approuvé par arrêté préfectoral du 21-12-2018 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la commune de Perrier. Il…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de l'Aurence DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 57626300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_F_C_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 8 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 57622600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (le Bandiat) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 58528300Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du Bandiat, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou…
Stations de traitement des eaux usées de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 7 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 57535200Objets ponctuels localisant les stations de traitement des eaux usées (STEU) domestiques, par différence avec les stations de traitement des eaux industrielles, du département de la Charente. Ancienn…
Périmètre du PPRI du FRASSU DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 11 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 57429200Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du FRASSU approuvé le 09/02/2006. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmè…
Projets d’envergure nationale ou européenne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 5765300Mise à jour 2024-05-14. La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets dite « Climat et résilience » a fixé l’o…
Périmètre du R111-3 de Pont du Château (63DDT19880005) approuvé le 05-01-1988 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 26 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 57418800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
L_PERIMETRE_FORET_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5747900L\_PERIMETRE\_FORET\_S
Périmètre du PPRI dans le bassin versant du Pilatri DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 25 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 57425600Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du Pilatri approuvé le 23/09/2003. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR …
N_SECTEUR_CC_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 57328400N\_SECTEUR\_CC\_046- 09/2025
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Corbigny - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 4 févr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 5717700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre de prescription de révision partielle du PPRI des bassins versants de TARCO - CICCOLLELA et TAFFUNATA - commune de CONCA DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 22 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 57028500Ce jeu de données contient le périmètre prescrit le 22/01/2007 pour la révision partielle du PPRI des bassins versants de TARCO - CICCOLLELA et TAFFUNATA. Le périmètre du PPRI des bassins versants de…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type A,d'indice associé Ln, sur le réseau routier de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 57023700Les zones de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de b…
Autorités compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 5 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 57039200Ensemble des collectivités territoriales compétentes en matière de planification dans le département de Maine-et-Loire.
PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57024900Le PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/12/2008 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne les commu…
DDT 48 - PERIMETRE PPRN SUR LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 8 oct. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 57020000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Contours des bureaux de vote - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 26 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K35400Contours des bureaux de vote de Bayonne, selon arrêté préfectoral du 24 Août 2016. Contexte de collecte Cette couche contient la version actuelle des bureaux de vote. Actuellement, c'est l'arrêté pr…
DDT05 - Protection du patrimoine architectural et urbain génératrice de servitudes AC4 des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 25 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57018800Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
