Zone d'aléa Mouvements de terrain - commune d'OTA DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 11 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 57125300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas mouvements de terrain. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CETE entre 2001 et 2005 dont l'ob…
PPRT de Balan (Ain) - Arkema DDT de l'Ain Mis à jour le 21 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 56920100N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20110004\_S\_001
Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 56923700Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin du Lot Aval-Vert-Masse. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques e…
DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 2 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 56722600L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Zonage réglementaire du PPRI dans le bassin versant de l'Osu DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 56726500Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 15/05/2001. Il comprend : une zone d'aléa très fort - couleur rouge une zone d'aléa fort - couleur jaune u…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 56920700La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Zone réglementée du R111-3 Riom (63DDT19810003) approuvé le 05/08/1994 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 12 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56618600Le R111-3 Riom définit trois secteurs réglementés de risques : A1 Secteur à l'intérieur duquel toute construction est interdite tant qu'un assainissement collectif n'a pas été réalisé A2 Secteur co…
Stations d'épuration localisées ponctuellement Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 mai 2025Métadonnées :Bon (67 %) 56623500Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
surface ouverte à des projet ENR défini dans le document-cadre prevu au L111-29 du code de l'urbanisme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 3 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5686400L111-29 L'arrêté préfectoral du 08/09/2025, pris après consultation de la commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, des organisations professionnelles i…
R111-3 de Pont du Château (63DDT19880005) approuvé le 05-01-1988 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 1 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56731000Ce plan de prévention des risques naturels, mouvements de terrain (PPRN) sur la commune de Pont-du-Château a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/01/88. Il comprend les pièces suivantes : une n…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C et d'indice Ln pour les infrastructures routières et autoroutières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56620700Cette carte est une représentation graphique des zones, où le niveau sonore sur l'indicateur Ln, dépasse la valeur limite de 62 dB sur les infrastructures routières et autoroutières, et ce pour la 4è…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin versant de la Gravona - révisé DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56529900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :Bon (78 %) 56521400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Lot de chasse au gibier d'eau dans le département de Maine-et-Loire (49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 24 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 56523600Ensemble des lots de chasse au gibier d'eau autorisés par arrêtés préfectoraux en 2019 dans le département de Maine-et-Loire.
Plan de prévention du risque inondation des bassins versants de Tarco, Ciccollela et Taffunata DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 22 déc. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 56428000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5661100Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du maïs industriel ne doivent pas se situer en partie ou en totalité dans l'assiette de 200m des parcelles d…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 56427200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Equipements collectifs publics sociaux et d'animation - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 21 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K34700Localisation des équipements collectifs publics sociaux et d'animation de Bayonne, répartis en 5 catégories : équipements pour la jeunesse et la petite enfance (crèches, centre aérés...) équipement…
L_ISOBATHES_1M_L DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 56312200L\_ISOBATHES\_1M\_L
N_ZONE_ALEA_PPRN_20050005_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 27 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 56217900N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20050005\_S\_011
