Périmètre du Plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain (PPRMT) liés aux anciennes carrières - Commune de Pantin (93055), Les Lilas (93260) et Le Pré-Saint-Gervais(93061) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 56113200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en 2017 en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 9 juin 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 56128100Décret n° 2017-648 du 26 avril 2017 modifiant le décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014. Modificatif du décret définit, pour la période 2014-2020, les zones, conditions et limites dans lesquelles des …
Zone réglementée du PPRMT de Vouvray et Chateau du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5618100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
L_MARAIS_PRAIRIES_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5617500L\_MARAIS\_PRAIRIES\_S
Surfaces intégrées au document-cadre (article 54 de la loi APER) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 20 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5606900Introduit par l'article 54 de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables, le document-cadre est constitué d'une cartographie identifiant les terrains…
Plan de prévention du risque inondation dans les bassins versants de Girolata et Gradelle DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56029000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE MEYRUEIS Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56052900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 56021900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 févr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 56019300N\_PERIMETRE\_PPRT\_20140002\_S\_058
Les lieux interdits à la publicité - Interdiction absolue DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56010600-2023.10.06- 23\_09\_0007\_I\_absolue -- PACT/AJU Les lieux interdits à la publicité - Interdiction absolue Publicité exterieur -Site classé pour la protection de l'environnement -Réserve naturel -P…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 56021700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Pantin (93055) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55817600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
TRI Agen - zones de champ de vitesse Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 16 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 55845200Le TRI d'Agen comprend 20 communes réparties sur le bassin de la Garonne dite Agenaise. Table des zones de champ de vitesse (zones pour lesquelles on dispose d’une estimation de la vitesse dans le c…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 55823800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Espace boisé classé issu des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy-de-Dome au titre des articles L113-1 et suivants du code de l'urbanisme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5574000Assemblage des espaces boisés classés issues des prescriptions surfaciques d'urbanisme générés par les PLU et PLUi publiées sur le géoportail de l'urbanisme suivant le standard de numérisation des PL…
Carte de bruit stratégique 2023 4ème échéance de type C Ln - Infrastructure ferroviaire - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 55731000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
PER inondation de la commune de Beauregard l'Évêque (63DDT19870007) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55724000Ce plan de prévention des risques naturels, inondation (PPRN) sur la commune de Beauregard l'Evêque a été approuvé par arrêté préfectoral du 14/02/1989. Il comprend les pièces suivantes : une note …
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 du Département des Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 14 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 55720800En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 55729100La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les ouvrages transversaux co…
Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985 DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 55729500Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significa…
