Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes DDT Nièvre Mis à jour le 19 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 54920300Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les o…
Périmètre du PPRNI du district de Sablé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5489200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques de mouvement de terrain à Fontenay-aux-Roses (92032) - zones réglementées Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54711500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone alimentée en AEP à partir d'une même ressource en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 12 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 54723800Objets surfaciques des zones alimentées en eau potable et desservies par un même point de prélèvement d'eau ou un même groupe de points de prélèvement d'eau de manière permanente ou de manière tempor…
ZBR du Vaucluse (84) DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54722900Les Zones de niveau de BRuit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE FOURNELS Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54623800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléa du PPR inondation de la dore amont(63DDT20070009) – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 54635600La carte d'aléas est fondé sur une étude strictement géomorphologique réalisée par le laboratoire régional des Ponts et Chaussées le 23 mars 1999 3 Zones d'aléas ont été déterminées au vu des hauteu…
Zone réglementée du PPRNI de la Ferté Bernard dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5458400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'alea du PPR Inondation de la Valoine DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 54528500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Tache urbaine 2006 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 54427000Tache urbaine 2006 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRT Saint-Vulbas (PIPA, 01) - Speichim, Tredi et Siegfried DDT de l'Ain Mis à jour le 21 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 54321700N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20070001\_S
Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 54323300Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels mouvements de terrain St-Sulpice-de-Cognac en Charente. L’étude des aléas évalue l’int…
Communes du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 12 mars 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 54320400Polygones des communes impactées par le classement sonore des voies routières et ferrées sur le département de la Charente.
Enjeu surfacique du PPR Inondation de l'Aurence DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 54324400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
S3_Unite_sup4Ha_200m Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 54220800Unités forestières pour l'étude de classification Scénario 3 - Unités supérieures à 4Ha Tampon 200m S3\_Unite\_sup4Ha\_200m
Plan de prévention des risques inondation du bassin de la Petite Barguelonne (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54219700Plan de prévention des risques inondation du bassin de la Petite Barguelonne dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spéc…
Centres des impôts sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 54123200Découpage territoriale des centres des impôts sur le département de la Sarthe. Ce découpage est réalisé depuis le référentiel ®IGN-BD-CARTO©
Zonages réglementaires des PPRN approuvés de l'Aude (SHP) DDTM Aude Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5405900Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Naturels. Cela comprend les PPRI (inondation) les PPRL (submersion du littoral) et les PPRIF (feux de forets). Pour les PPR naturels, le co…
Zone réglementée du PPRNI de la Flèche dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 54024700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPR inondation de Allier des Plaines (63DDT20110006) approuvé le 04/11/2013 Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 16 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 53917000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
