Classement sonore des infrasctructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5254300Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 52633400Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Classement sonore linéaire du projet de la Ligne 17 sous gestion du Grand Paris Express en Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 19 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 52212100Le développement du trafic routier et ferroviaire, ainsi qu’une urbanisation parfois mal maîtrisée aux abords des infrastructures de transports terrestres, ont créé des situations de fortes expositio…
Zone réglementée du PPRMT du Grand Lucé dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5219800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
LA NOMINATION D ' UN DÉCIDEUR ÉMETTRICE DES VALEURS DU TRÉSOR DGTMme STANSTED francoise patricia Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5293300NOMINATION D ' UN DÉCIDEUR ÉMETTRICE DES VALEURS DU TRÉSOR FRANCAIS A LA DIRECTION GENERALE DU TRÉSOR 
Assiettes surfaciques liées aux servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 52911000Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…
Lot de données relatives aux avis et décisions des Autorités environnementales régionales en Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51913300Contextualisation : L’évaluation environnementale sert à formaliser et à améliorer la prise en compte de l’environnement dans les stratégies publiques et privées, qu’il s’agisse de projets (industrie…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (vallée de l'Anguienne) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 12 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5204500Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de l'Anguienne, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondatio…
L_CONTOUR_EPCI_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5267000L\_CONTOUR\_EPCI\_S
L_BATHYMETRIE_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 5197800L\_BATHYMETRIE\_S
Campings - 2013 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 51825900La position des campings est représentée par un point aléatoirement situé à l’intérieur de l’emprise du camping.
Périmètre du PPRMT du Grand Lucé dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5187900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Valoine DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 51924600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_C_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 51722600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Liste des plans de prévention des risques Tecnologiques - PPRT - dans le département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :Bon (78 %) 51745100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 52824700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zone réglementée du PPRNI de la Vallée du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5188000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres de protection des sites géothermiques d'Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 5178100Emprises de protection délimitées autour de certains sites géothermiques d'Ile-de-France.
Informations surfaciques des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5162100Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations surfacique. On peut consulter les éléments suivants: Des zones de risques spécifiques (inondations, glissements de…
PPR minier bassin houiller de Brassac-les-Mines (63DDT20140005) approuvé le 11-09-2017 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51620300Le PPR minier bassin houiller de Brassac-les-Mines a été approuvé par arrêté interpréfectoral (Haute-Loire, Puy-de-Dôme) du 11/09/2017 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environne…
