Tache urbaine 1954 du département du Puy-de-Dôme réalisée par photo interprétation de la photo aérienne 1954 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 31 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 49932000Tache urbaine 1954 du département du Puy-de-Dôme réalisée par photo interprétation de la photo aérienne 1954
Lieux de stationnement pour vélos - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 21 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K30100Localisation des parkings vélos de Bayonne. Contexte de collecte Jusqu'en juin 2021, cette couche contenait les parkings pour tous les deux roues, motorisés ou non. En juin 2021, les parkings pour d…
Périmètre du PPR minier bassin houiller de Brassac-les-Mines (63DDT20140005) approuvé le 11-09-2017 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 4 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 49720200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 - Puy de Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 49627300La carte des aléas est un document de synthèse qui présente les limites du champ d’inondation de référence ainsi que l’intensité des différents paramètres caractérisant l’écoulement des crues (hauteu…
Lot de données relatives aux cartes de bruit stratégiques dans les communes de la métropole du Grand Paris dans le Val-d'-Oise Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 49524300La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune de Saint_Denis (93066) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49511400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Référentiel de la masse d’eau souterraine albien du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 49511600La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Cavités souterraines naturelles - Mouvements de terrain des communes du Grand Bastia DDT Haute-Corse Mis à jour le 28 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 49532000Recensement des cavités souterraines naturelles dans le cadre du projet d'élaboration du Plan de Prévention des Risques de Mouvements de terrain des communes du Grand Bastia (Furiani, Bastia, Ville-D…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier amont - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4958000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49522000Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Amont dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications t…
Conseils de quartiers - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 1 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K24900Cette donnée représente les limites des 4 conseils de quartiers approuvés en juillet 2020. Contexte de collecte Le périmètre des conseils de quartiers a été validé par la délibération du conseil mun…
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. DDT de l'Ain Mis à jour le 13 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 49320700Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement…
Tache urbaine 2010 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49328300Tache urbaine 2010 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Exercice de la compétence GEMAPI en Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :Bon (78 %) 49322500La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une compétence confiée à titre obligatoire, à compter du 1er janvier 2018, aux établissements publics de coopération in…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 49321900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 49310600Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : re…
Partie de la masse d’eau FRHG103 classée en zone de répartition des eaux dans le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 11 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4939500Une partie de la masse d’eau FRHG103 a été classée en zone de répartition des eaux par l’arrêté 2009-1028 du 31 juillet 2009 du Préfet coordonnateur de bassin Sein-Normandie. La liste des communes co…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier aval - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4937300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Localisation des places de stationnement "arrêt minute" - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 10 mai 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K23700Localisation des places de stationnement "arrêt minute" à Bayonne. Méthode de collecte Saisie sur orthophoto Attributs Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.
Tache urbaine 2011 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49230300Tache urbaine 2011 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
