Tache urbaine du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49242800Tache urbaine du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières Garat et Guignon - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4926100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4957100Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire d…
Zone d'aléa Mouvement de terrain - communes d'ALTAGENE et ZOZA DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 49128300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas mouvement de terrain. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CETE en février 2006 dont l'objecti…
Zone réglementée du PPRNPI de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18-07-2016 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 14 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 49120500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
97104_PRESCRIPTION_SURF_20181022 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 23 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 4902110097104\_PRESCRIPTION\_SURF\_20181022
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4898300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Voirie_locale_087 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 4 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 48919200Voirie\_locale\_087
Equipements collectifs publics de transports - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 20 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K24300Localisations des équipements collectifs publics liés aux transports sur le territoire de Bayonne, soit : les parkings (de surface / stationnements sur voirie / parkings couverts / autres) les empl…
Périmètre du PPRI dans les bassins versants de la Favone et de la Canella - commune de Sari-Solenzara DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 26 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48829700Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant de la Favone sur la commune de Sari-Solenzara approuvé le 22/04/2002. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond …
Zone réglementée du PPRNI de la Vallée de la Sarthe Amont. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4868000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
S1_Unite_sup05Ha_200m Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 48520800Unités forestières pour l'étude de classification Scénario 1 - Unités supérieures à 0.5Ha Tampon 200m S1\_Unité\_sup05Ha\_200mS1\_Unite\_sup05Ha\_200m
N_CIRCONS_CANTON_BDT_072 Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 48524300N\_CIRCONS\_CANTON\_BDT\_072
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Tremblay-en-France (93073) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48412100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48420600Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération de Jarnac, en Charente. L’étude des aléas éva…
Données de l'arrêté préfectoral "frayères 2012" DDT Mayenne Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4842000Tronçons géomorphologiques homogènes issus de la sectorisation de la Bd Carthage au 1/50 000ème (Cemagref, SYRAH CE) en 2012
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48520900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Contour des cantons - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 26 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K22600Limites des cantons actuels, c'est à dire selon le décret n° 2014-248 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département des Pyrénées-Atlantiques, faisant suite à la loi du 17 ma…
Parcs et jardins publics - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K26900Ponctuels représentant les parcs et jardins gérés par la ville de Bayonne et ouverts au public. Contexte de collecte Sélection des espaces verts gérés par la ville représentant les parcs et jardins.…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 48228700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
