Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrrain" - Commune de Ville d'Avray (92077) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 1 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 48014600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette haute) dans le département des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4812200Couche cartographique spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 dans les Pyrénées-Orientales, auxquels sont ajoutés les ENAF consommés au sei…
Axes cyclables - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 12 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K28600Axes de voies équipées pour la circulation des vélos, que ce soit sous la forme qu'une piste, d'une bande cyclable, d'un double-sens cyclable ou d'une voie de bus partagée. Ces données ont été rempla…
Tache urbaine 2015 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 18 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 47927600Tache urbaine 2015 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Zonage d'urbanisme de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4813900Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Niveaux statiques aux rivages DDT Haute-Corse Mis à jour le 16 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 47937600La couche "L\_AZS\_Niveau-marin\_2100\_S\_02B" présente les niveaux statiques au rivage calculés pour l'évènement actuel et l'évènement 2100 sur les communes de Haute-Corse. Cette couche est constitu…
Fichier Netex de la collecte des données au standard CNIG Accessibilité de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4799100Lorient Agglomération a collecté l'ensemble de son territoire au format CNIG accessibilité sur l'ensemble de ses anciens PAVE et plus. Études et diagnostics menés par ATIPY et Someware de 2024 à 2025…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 47923400Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. L’étude des aléas évalu…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 47821900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47518700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques PPRMT de Vouvray et Chateau du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47525000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
perimetre d'exposition aux risques PPRT Titanobel DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 47528900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Assiettes linéaires liées aux servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 8 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4756400Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements pub…
Zones identifiées dans le document cadre dans le Lot (échelle cadastrale) AP du 25/06/2025 DDT Lot Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4745200Zones identifiées dans le document cadre à l'échelle cadastrale ouvertes aux projets photovoltaïques compatibles avec une activité agricole qui correspondent à des terrains incultes ou non exploités …
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 47420600L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage (Boeuf de Charolles), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu …
Communes ayant servi à calculer les enjeux humains du scénario d’inondation dur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47330700Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation d…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47325300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Limite de commune - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 29 août 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K22300Limite de la commune de Bayonne Attributs Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.
Plan de Prévention des Risques Naturels - Zone règlementée - Commune de Saint-Cloud (92064) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47313500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètres de limitation d'implantation des débits de boissons - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 12 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K34100Périmètres portant fixation de la distance minimale d'implantation des débits de boissons. Ils sont annexés à l'arrêté n° 64-2019-05-15-006 du 15 mai 2019. Contexte de collecte L'arrêté n° 64-2019-0…
