Plan de Prévention des Risques Naturels PPRn de mouvements de terrain - Zone règlementée - Commune de Villetaneuse (93079) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47013900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
N_ZONE_REG_PPRN_20150004_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 27 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 47018800N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20150004\_S\_011
Périmètre du PPRN inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47022000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin Dordogne Amont dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme cara…
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47020300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires des PPRTde la Haute-Vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47024800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Données essentielles des marchés publics - Lycée Augustin Hebert Lycée des Métiers Augustin Hebert Mis à jour le 22 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 471000Adresse passage marchés publics du groupement de services des EPLE de l'Eure : https\://www\.achatpublic.com/sdm/ach/sea/csl\_liste.do
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Saint-Denis (93066) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47111000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques inondation du bassin du Célé Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47123300Plan de prévention des risques inondation du bassin du Célé Amont dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications …
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 46930400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
REPARTITION TERRITORIALE DES CHARGES DE MISSION DE L'UNITE APPUI OPERATIONNEL AUX COLLECTIVITES DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 46910900-2023.10- ConseilTerritoires\_APPU REPARTITION TERRITORIALE DES CHARGES DE MISSION DE L'UNITE APPUI OPERATIONNEL AUX COLLECTIVITES DEAL-971/PACT/SIG
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 13 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4686700Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
Tache urbaine 2016 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 16 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 46729100Tache urbaine 2016 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP. Voir la note de présentation et la note technique.
Lieux de vote - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K19000Localisation des lieux de vote correspondant aux différents bureaux de vote de Bayonne. Contexte de collecte selon arrêté préfectoral en cours Attributs Pour plus d’informations, consultez la méta…
Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrain'' - Zone règlementée - Commune du Bagnolet (93006) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 46711200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant de la Liscia DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 46528800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant de la Liscia. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du r…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE LE MALZIEU-VILLE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46524300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre de La nappe de l’Albien-néocomien du bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 16 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4649700La nappe de l’Albien-néocomien captif classé en ZRE est identifiée comme stratégique pour l’AEP de secours. A l’intérieur de ce contour, des zones d’implantation possible de nouveaux forages ont été …
Ouvrage d'Art sur route Nationale (Ponctuelle) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4647400OA RN
N_INFO_SURF_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4636400N\_INFO\_SURF\_046- Assemblage GPU 09/2025
Lot de données relatives au PPRN inondation à Paris Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 46314600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
