Compte Administratif 2022 B42 Parc technique : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K64200Le compte administratif retrace l’exécution effective des dépenses et des recettes de la collectivité. Il est établi en fin d’exercice par le Président du Conseil départemental. Il est présenté et so…
Lignes électriques souterraines moyenne tension (HTA) Enedis Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 7K4K42Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines moyenne tension (HTA) sur l’ensemble du réseau de distribution exploité par Enedis. Le système de projection utilisé est le RGF 93 (EP…
Réseau routier national en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 déc. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 7037000Le territoire français est parcouru par un ensemble cohérent de routes et d’autoroutes, concédées ou non, qui présentent « un intérêt national ou européen » (article L121-1 du Code de la voirie routi…
Périmètres des diagnostics de territoires en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 3 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 92024300La DDT a initié une démarche visant à une meilleure connaissance des territoires. Des périmètres d’études et de projets ont été délimités par superposition d’indicateurs socio-économiques correspond…
ref risque DigueTroncon Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 38511900Données PMMCU en accès open data
ref voirie ReglementVoirie Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 38417400Données PMMCU en accès open data
Perpignan-Mediterranee-Metropole Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 3835300{{description}}
Decheterie Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 38321300Données PMMCU en accès open data
Tableau équivalence données individuelles et agrégées Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4712100Cette table établit l’équivalence entre les données individuelles et agrégées en DSN
Prélocalisation des zones humides probables en Mayenne DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 22 août 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4569500La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'…
Actifs à la CNRACL selon les employeurs Caisse des Dépôts Mis à jour le 8 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K43700La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque vieillesse et invalidité des fonctionnaires territoriaux et des fonctionnaires hospi…
Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2011 Préfecture de la région Occitanie Mis à jour le 29 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K4300Liste des bénéficiaires FSE de Midi-Pyrénées en 2011
Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91634300Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un e…
ref risque RisquesMajeursCom Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 38415900Données PMMCU en accès open data
ref risque DigueTroncon Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 38920300Données PMMCU en accès open data
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MONT-SAINT-MARTIN (54382) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45419800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Construction en Polynésie française Institut de la statistique de la Polynésie française Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5709K00Un secteur phare de l'économie polynésienne Le secteur du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP) est un secteur très important de l’économie polynésienne, puisqu’il contribue pour 7 % au produit inté…
Routes classées à Grande Circulation (RGC) Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 38213900Routes classées à grande circulation (RGC)
terr PmmContour Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (22 %) 38117500Données PMMCU en accès open data
Délibérations Communauté de Communes du Volvestre Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K57600Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire de la Communauté de communes du Volvestre. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applic…
