L_Charte_Canal_midi_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 46611000Charte du Canal du midi
Enjeux (polygones) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 46220200Entités surfaciques géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens,…
Zone d'Aménagement Différée (ZAD) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 17 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 46322400Des zones d'aménagement différé peuvent être créées, par décision motivée du représentant de l'Etat dans le département. Dans les zones d'aménagement différé, un droit de préemption, qui peut être ex…
Zone d'alea du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 46224300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Emplacement des boîtes à livres - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 23 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K17900La Ville de Bayonne a installé des boîtes à livres réparties en différents points particulièrement fréquentés de Bayonne. Les boîtes à livres appartiennent à tous et sont à disposition librement, gr…
ZCR - Zone à Circulation Restreinte de Paris. Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 15 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4618200La ZCR (Zone à Circulation Restreinte) de Paris a été établie par le décret n°2016-847 du 28 juin 2016 pour lutter contre les pics de pollution de l'air dûes aux particules fines comme le NO2 et le P…
Sectorisation scolaire élémentaire - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 10 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K31100Secteurs pour les écoles élémentaires de Bayonne. Contexte de collecte Depuis la rentrée 2012, la ville de Bayonne a adopté le principe d’une sectorisation des écoles. Ainsi, l’affectation des jeune…
Servitude d'utilité publique PM3 - Plan de Prévention du Risque Technologique - dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45916100Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 46023300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Prêt social location accession (PSLA) financé en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 459020PSLA financé en 2024 Le PSLA est un prêt conventionné consenti à des personnes morales (organismes HLM, promoteurs privés…) pour financer des opérations de construction ou d'acquisition de logements…
Lot de données relatives au PPRN inondation dans le département des Hauts-de-Seine Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 45924400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Isochrones d'accessibilité en 45 minutes par les transports collectifs depuis les quartiers de gare du Grand Paris Express en 2023 et 2030 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4573400Les isochrones représentent l'accessibilité en transports collectifs depuis les quartiers de gare du Grand Paris Express (GPE), aux horizons théoriques 2023 et 2030. La comparaison permet d'observer …
DDT 48 - ZONAGE DES COMMUNES ELIGIBLES A LA MESURE DE PROTECTION DES TROUPEAUX CONTRE LA PREDATION EN LOZERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 1 sept. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 45519300Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières Garat et Guignon - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4557600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Assiette de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement - version numérisée DDT 63 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 45613600Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Plan de Prévention des Risques de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols sur le département du Val-de-Marne - zone réglementée Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4549600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Parcours sportifs urbains - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K68700Tracé des différents parcours sportifs urbains mis en place en 2023 à Bayonne. Chaque parcours débute au niveau d'une aire sportive connectée. Attributs Pour plus d’informations, consultez la métad…
Transport scolaire SCOL'TUS Syndicat intercommunal des Transports Urbains Soissonnais Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4553K00Le Syndicat des Transports Urbains Soissonnais (SITUS) assure le transport scolaire des élèves des communes de son Ressort Territorial. Les abonnements scolaires sur le réseau « Scol’Tus » sont rése…
Lot de données relatives aux cartes de bruit stratégiques du Val-de-Marne Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 45534100La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
Plan de prévention des risques inondation du bassin Dordogne Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 45320300Plan de prévention des risques inondation du bassin Dordogne Amont dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications…
