PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024 DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44513800-2023.09.26- PolicePublicite\_carte1 -- PACT/AJU PUBLICITE EXTERIEUR - Projection territoriale du transfert de compétence au 01/01/2024 compétence (EPCI / Commune) -RLP règlement local de publicité …
Probabilité de présence des milieux humides en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 20 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4443900Le premier volet du projet de cartographie nationale des milieux humides, conduit en partenariat entre PatriNat (OFB-MHNH-CNRS-IRD), l'Université de Rennes 2, l'Institut Agro Rennes Angers, l'INRAE e…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A61_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 44422100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Compétence en assainissement non collectif en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 11 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 44330100Polygones des zones de compétence (EPCI ou commune) en assainissement non collectif sur le département de la Charente à compter du 1 janvier 2017. Les statuts d'un EPCI, quelle que soit sa forme, peu…
Equipements collectifs publics liés à la santé - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 27 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K29600Localisation des équipements sanitaires sur Bayonne qui comprennent : les équipements hospitaliers les équipements médicaux Contexte de collecte La nomenclature utilisée est celle établie par le g…
Plan de prévention des risques PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44225300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du PPRMT de La Chartre sur le Loir en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4429400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Document PPRN (Plan de Prévention des Risques Naturels) dans le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 44327700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI de la Vallée de la Sarthe Aval. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 23 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 4397900L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Arrêts, horaires et parcours théoriques (GTFS) du réseau routier régional de transport scolaire (80 – Somme) Région Hauts-de-France Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K11K10Fichier GTFS quotidien du réseau routier régional de transport scolaire de la Somme (80).
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines) - zone alea - commune de Villetaneuse (93079) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43811100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4388800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 43719400Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Moyen - Célé Aval dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spéc…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Yonne sur le secteur de Corbigny - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4376400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre des Zones Agricoles Protégées en Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4365600La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la vocation agricole des zones présentant un intérêt général en raison de la qualité de leur product…
PPR inondation du Val d'Allier Clermontois (63DDT20110005) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4357600Le PPR inondation du Val d'Allier Clermontois a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/11/2013 en vertu des articles L562-1 et suivants du code de l’environnement. L’ensemble des pièces est access…
Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme - 2025 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4347100Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme dressée en application de l'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des c…
Zone d'aléa Mouvements de terrain - commune d'OTA DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 43228600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas mouvements de terrain. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CETE entre 2001 et 2005 dont l'ob…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Célé Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 43226300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Célé Amont dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme caract…
Sectorisation scolaire bilingue - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K27300Secteurs scolaires pour les écoles bilingues de Bayonne. Contexte de collecte Depuis la rentrée 2012, la ville de Bayonne a adopté le principe d’une sectorisation des écoles. Ainsi, l’affectation de…
