Localisation des tables-banc - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 21 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K24400Localisation des tables-banc (tables de pique-nique) gérées par le service des espaces verts de Bayonne. Contexte de collecte Un premier inventaire des tables-banc a été réalisé en 2012. En juin 20…
Sectorisation scolaire maternelle - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 10 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K24500Secteurs scolaires pour les écoles maternelles de Bayonne. Contexte de collecte Depuis la rentrée 2012, la ville de Bayonne a adopté le principe d’une sectorisation des écoles. Ainsi, l’affectation …
Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrain'' - Aléas - Commune de Romainville (93063) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 26 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42911800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Copropriétés incluses dans le périmètre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) sur la commune de Bastia. DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 42834300Lancé en 2014, le nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) fait suite au Programme National pour la Rénovation Urbaine initié en 2003. Il consiste à améliorer l’habitat, à repenser…
Marchés, halles et foires - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 21 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K18000Localisation des marchés, halles et foires ayant lieu régulièrement à Bayonne. Contexte de collecte Carte grand public des "Marchés, halles, foires" sur bayonne.fr. Attributs Pour plus d’informati…
Plan de Prévention des Risques Naturels " mouvements de terrain liés aux anciennes carrières'' - Zones d'aléas - Commune de Bagnolet (93006) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4278900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPR Mouvements de terrain sur la commune du MONT DORE (63DDT20080005) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4297400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones d'aléas par crue à débordement lent de cours d'eau du plan de prévention des risques naturels de Perros-Guirec DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4263300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zonage réglementaire du PPRI de la vallée du STABIACCIU DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 42625500Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 03/03/2014. Il s'agit d'une modification. Une première version du PPRI de la vallée du STABIACCIU avait été a…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 42632200Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Dispositions spécifiques à l’Albien-néocomien captif par département du bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 21 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 42612100La nappe de l’Albien-néocomien captif classé en ZRE est identifiée comme stratégique pour l’AEP de secours. A l’intérieur de ce contour, des zones d’implantation possible de nouveaux forages ont été …
Sites Natura 2000 du bassin Seine-Normandie en lien avec l’eau Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 42512000L’article 6 de la DCE demande que soit établi et régulièrement mis à jour, pour chaque district hydrographique, un registre des zones protégées (RZP). Dans le cadre du rapportage DCE, il est demandé …
Chemins de randonnée de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4251300Jeu de données recensant les chemins de randonnées sur le territoire de l'agglomération. Il comprend les circuits du Plan Départemental des Itinéraires de Petite Randonnée (PDIPR), les chemins de Gra…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN DE LA COMMUNE DE BARJAC Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42526800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lot de données relatives aux PPRN inondation dans le département de Seine-Saint-Denis Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 42413700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4234700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
RGC du Vaucluse (84) - Routes DDT Vaucluse Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4233900Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national Simplification de la géométrie (fusion de tronçon) des jeux données N\_RGCC\_L\_084 et restric…
ZNIEFF_2T DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 4239500-2020 - L\_ZNIEFF\_2T\_S\_971 Inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 terrestres en Guadeloupe, à Saint-Martin et Saint-Barthélémy
Lot de données relatives aux cartes de bruit stratégiques dans les communes de la métropole du Grand Paris dans l'Essone Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 42225200La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 42428300Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
