Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier CCMP à Nanterre Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4089400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du PPRN inondation du bassin de la Petite Barguelonne (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 40823000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin de la Petite Barguelonne dans le département du Lot . Ces périmètres ont c…
Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette basse) dans le département des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4083300Couche cartographique qui spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 dans les Pyrénées-Orientales. Il est important de noter que ces données …
n_montagne_zsup_087 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 40831500Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 de la Haute-Vienne
Equipements collectifs publics d'enseignement - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 10 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27000Localisation des équipements d'enseignement (de l'école maternelle à l'enseignement supérieur) de Bayonne. Contexte de collecte La nomenclature utilisée est celle établie par le groupe de travail "L…
PAOT - Erosion / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 406200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Erosion / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT
Aléas feux de foret porté à connaissance en 2023 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 13 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4052800Carte nationale de sensibilité aux feux de foret porter à connaissance le 26/07/2023 par le ministre de la transition écologique Méthodologie de conception décrite dans ce document : http\://piece-j…
Zone réglementée du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4057700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Equipements collectifs publics administratifs - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K21800Localisation des équipements administratifs de Bayonne. Contexte de collecte La nomenclature utilisée est celle établie par le groupe de travail "Localisation des équipements collectifs publics" du …
Lot de données relatives aux cartes de bruit stratégiques des Hauts-de-Seine Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 40431900La directive n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, définit une approche commune pour éviter, prévenir ou réduire, les effets néfastes de …
DDT05 - Habitats Prioritaires identifiés sur les sites Natura2000 dans le département des Hautes Alpes. Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 16 août 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 40419600Couche départementale des zonages des sites natura2000 contenant un ou plusieurs habitats prioritaires. Chaque objet contient au moins un habitat prioritaire dont la localisation exacte au sein de ce…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A9_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 40419700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION TRUYERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 40425900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
L_CAMPING_066_2015 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 18 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 40432600L\_CAMPING\_066\_2015
Présomption de friche batie ou non - Département du Puy-de-Dôme - 2025 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4047900L'article L111-26 du code de l'urbanisme décrit la friche comme "tout bien ou droit immobilier, bâti ou non bâti, inutilisé et dont l'état, la configuration ou l'occupation totale ou partielle ne per…
Déclaration loi AGEC 2024 Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets de la Haute-Marne Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 40332800Biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2024
Places de stationnement PMR de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 402700Ces données recensent les places de stationnement PMR du territoire de Lorient Agglomération. Données non exhaustives et en constante modification. Contexte de collecte Données relevées dans le cadr…
Sites du patrimoine de la ville - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 31 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K20600Sites du patrimoine de la ville de Bayonne, en lien avec le logiciel ATAL. Attributs Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.
L_COMMUNES_CLASSEMENT_SONORE_2025_S_072 Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 18 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4014700Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 10/09/2025; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes : …
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 40020600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
