Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier de la Société Pétrolière du Val-de-Marne à Villeneuve-le-Roi Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 39920300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 25 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 39811100Tables des enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise. La Directive européenne 2007/60/CE d…
Entité linéaire à l'origine du risque du Enjeu surfacique du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 39822000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Tache urbaine 2013 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 39728000Tache urbaine 2013 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune de Villetaneuse (93079) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39612500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone réglementée du PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 39611700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
S2_Massif_sup05Ha_50m Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 39621100Massifs forestiers pour l'étude de classification Scénario 2 - Massifs supérieurs à 0.5Ha Tampon 50m S2\_Massif\_sup05Ha\_50m
S2_Unite_sup05Ha_50m Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 39618900Unités forestières pour l'étude de classification Scénario 2 - Unités supérieures à 0.5Ha Tampon 50m S2\_Unite\_sup05Ha\_50m
Emprises de plans du Référentiel Topographique à Grande Echelle de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 39512100Ces données sont issues du Référentiel à Très Grande Échelle de Lorient Agglomération (RTGELA). Ce sont les emprises des plans du RTGELA d'une classe précision totale \[5cm]. Ce référentiel a vocatio…
Equipements collectifs publics culturels - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 21 nov. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K17300Localisation des équipements culturels de Bayonne. Méthode de collecte La nomenclature utilisée est celle établie par le groupe de travail "Localisation des équipements collectifs publics" du CRIGE …
Entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3948400Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un terri…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 39318500Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
PPRT Saint-Jean-de-Thurigneux (01) - Ukoba DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 39230200N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20090002\_S\_001
Périmètre du PPRMT de Parcé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3928800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones humides de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3911400Cartographie des zones humides effectives, des zones humides remblayées et des plans d'eau. Produite par le SMBSEIL en 2024 Territoire restreint à Lorient Agglomération Contexte de collecte Les do…
PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 391200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : teneur en nitrates déclassante sur la…
Périmètre Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de renouvellement urbain OPAH-RU 2023-2028 - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 22 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K13300Ce périmètre d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de renouvellement urbain OPAH-RU fait suite à 8 dispositifs d'amélioration de l'habitat privé. L'OPAH-RU concerne le territoire couv…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 39021200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementé de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 38925400Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN…
Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier) DDT Vaucluse Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3895900Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur le…
