Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier) DDT Vaucluse Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3895900Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur le…
Lot de données relatives au Territoire à risques importants d'inondation (TRI) de Meaux Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 38710200Lot de données sur le TRI de Meaux
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3875000Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteu…
Zones d'aléas par submersion marine du plan de prévention des risques naturels de Perros-Guirec DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3873000pprn\_22ddtm20230153\_zonealeareference\_117\_S
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 38815500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementairesdu PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 38821900Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation d'Eymoutiers, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zones humides de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3911400Cartographie des zones humides effectives, des zones humides remblayées et des plans d'eau. Produite par le SMBSEIL en 2024 Territoire restreint à Lorient Agglomération Contexte de collecte Les do…
Enjeux environnementaux du littoral en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 3861700Recensement des Enjeux environnementaux du littoral par le CEREMA
Commerces ouverts pendant le confinement - Covid19 - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 4 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K11300Commerces ouverts pendant la période de confinement de l’épidémie de Covid19 à Bayonne, c'est-à-dire du 16/03/2020 au 10/05/2020) et qui se sont signalés comme tels sur bayonne.fr. A partir du 11/05…
Linéaires des niveaux de fréquentation des poissons migrateurs sur le bassin Seine-Normandie (révisé en 2021) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 27 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 38618800Linéaire des niveaux de fréquentation des poissons migrateurs sur le bassin Seine-Normandie révisé en 2021 : Il concerne : l'anguille européenne la grande alose la lamproie fluviatile la lamproie mar…
Taxe d'aménagement dans les Hautes-Alpes (zonages par commune) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 386700La taxe d'aménagement est un impôt. Il sert principalement à financer les équipements publics (réseaux, voiries) nécessaires aux futures constructions et aménagements. La taxe est demandée pour les …
Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3832000Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté
Zone réglementée du PPRNI de la Vègre dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3839600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 38210800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Données schema declaration biens reemploi reutilisation recycle COVALDEM11Syndicat de collecte et de valorisation des déchets ménagers de l'Aude Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3913700Données schéma déclaration biens réemploi réutilisation recycle COVALDEM11 2024 mise à jour juin 2024. mise à jour annuelle. format csv donnees-schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycl…
Prescriptions linéaires des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3851600Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
Parc locatif social 2014 - 2018 (RPLS) en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 381000Répertoire du Parc Locatif Social en Bretagne au 01/01/2018 Le répertoire du parc locatif social permet de connaître chaque année la composition du parc social des bailleurs sociaux (les logements so…
Empreinte du classement sonore routier révisé en 2020 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3817100Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du ?? ?? 2025; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes : …
Biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 3811000L’inscription d’un bien sur la Liste du patrimoine mondial et les obligations qui lui sont attachées découlent d’une convention internationale de l’UNESCO, la Convention concernant la protection du p…
Ralentisseurs - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 12 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K23500Localisation des ralentisseurs à Bayonne sous forme de points. Contexte de collecte Généralisation des zones 30 en fin d'année 2019. Méthode de collecte Saisie sur photo aérienne et main levée. At…
