Enjeux surfaciques des plans de prévention des risques naturels de la Haute-vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 38219500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Communes labelisée zone fibrée dans le Cher Berry Numérique Mis à jour le 17 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3842600Liste des communes labélisée officielles communes 100% fibrée dans le Cher
Prescriptions ponctuelles des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3801300Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
Équipements de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3823600Équipements et zones communautaires de Lorient Agglomération. Cette couche comprend les parcs d'activités en gestion communautaire, les équipements propriété ou/et gestion communautaire, les grands …
Zonages de protection et réglementaires relatifs aux Réserves Naturelles Nationales en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 377300Délimitation des périmètres des zonages réglementaires au sein des Réserves Naturelles Nationales en Bretagne : Zones de protection intégrale (ZPI), Zones de protection renforcée (ZPR), autres zon…
Communes concernées par la révision du classement sonore en 2020 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 31 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3762100Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 28 décembre 2020; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivan…
Révision du classement sonore en 2016 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 21 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 37523200Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 18 Mars 2016; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes …
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin de la Petite Barguelonne (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3737900Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3736600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines) - zone alea - commune du Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 37310700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Emprise des plans d'eau douce en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 37310600Objets surfaciques délimitant l'emprise des plans d'eau (eau douce continentale de surface) sur le département de la Charente.
Zone réglementée du PPR chute de blocs sur le bourg de la Roche Noire (63DDT20080006) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 14 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 37210600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3708900Mise à jour 12/2020 - La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéc…
Périmètre d’attention pour l’instruction des demandes d’agrément – Bureaux et locaux d’enseignement (Île-de-France) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3702500Cette couche représente les périmètres d’attention définis par l’État pour l’instruction des demandes d’agrément relatives aux opérations d’immobilier d’entreprise (bureaux et locaux d’enseignement) …
Equipements collectifs publics cultuels - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 31 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K19100Localisation des équipements cultuels (lieux de culte) de Bayonne. Contexte de collecte La nomenclature utilisée est celle établie par le groupe de travail "Localisation des équipements collectifs p…
Equipements collectifs publics liés à la justice - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 31 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K23600Localisation des équipements collectifs publics liés à la justice de Bayonne. Contexte de collecte La nomenclature utilisée est celle établie par le groupe de travail "Localisation des équipements c…
Informations ponctuelles des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3732100Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations linéaires. On peut consulter les éléments suivants: des emplacements réservés, des prescriptions particulières (e…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Pierreffite-sur-Seine (93059) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36611900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
N_ZONE_ALEA_HORS_PPRN_S_02A DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 12 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 36622500Cartographie du risque naturel inondation modélisé par des études d'aléa, en dehors des zones arrêtées au titre des PPRI. Données fiables. Mais les référentiels utilisés diffèrent d'une étude à l'aut…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Bastia en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3643500Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
