Communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3656200Table regroupant les communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
Prescriptions surfaciques des PLU de Lorient Agglomération Lorient Agglomération Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3631500Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences …
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3633500Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventair…
Sites classés en région Île de France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3638500Ce jeu de données contient le périmètre des sites classés de la région d'Île de France. Un site classé ou inscrit, en France, est un espace naturel ou bien une formation naturelle remarquable dont l…
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36319000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3636300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN de Culoz-Béon DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3638600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 37025000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT du Lude dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3617300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Secteurs affectés par le bruit routier dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 3 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3614000Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Plages - Occupation du sol sur le littoral breton Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 3602700Plages - Extrait de la base Occupation du sol en Bretagne. Base créée d'après l'Ortho littorale et suivant la nomenclature de l'IPLI 1977
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune du Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 35910400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C,d'indice associé Lden, sur le réseau routier de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 35719200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3573900Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un t…
Bilan des contrôles au titre de la Directive Nitrates dans les exploitations agricoles en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 357000Le bilan des contrôles regroupe les contrôles complets de 2015 à 2020 réalisés par les DDTM et les DDPP dans les exploitations agricoles au titre des contrôles Directive Nitrates. Seuls les principau…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 35618500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Base de données IRVE du SYDER Syndicat Départemental d'Energies du Rhône Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 35674200Ce jeu de données contient les informations relatives aux bornes IRVE gérées par le SYDER, y compris les bornes de recharge haute puissance, localisées sur le territoire du Nouveau Rhône.
Tache urbaine 2003 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 35120000Tache urbaine 2003 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Plan de prévention des risques naturels cavités souterrainessur la commune de Oudan - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3526900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Liste des délibérations 2024-2025 du Conseil départemental du Finistère DELIB29-2025Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4K4K00Liste des délibérations du Conseil départemental du Finistère pour 2024 et 2025. Les délibérations sont accessibles depuis le site institutionnel du Département du Finistère http\://www\.finistere.fr…
