Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 34710700Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. Mise à jour en juin 2021 secteur Damazan (Rec) Mise à jour le 21/02/2022 secteur Gélise et Baïse …
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Corte en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3475600Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
SUP EL11 - Servitudes relatives aux interdiction d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3471700Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Réservoirs régionaux de biodiversité du schéma régional de cohérence écologique de Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3453500Réservoirs régionaux de biodiversité du SRCE Bretagne (RRB) Les RRB ont été identifiés en compilant des données issues : des zonages réglementaires ou d’inventaires des espaces à forte naturalité d…
Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2026 dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3441300La demande d’autorisation de mise en culture est obligatoire afin de sécuriser les cultures de maïs semences dans la zone protégée et de s’assurer du respect des distances d’isolement nécessaires vis…
Révision du classement sonore des voies ferrées en 2020 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 18 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3434900Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 10/09/2025; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes : …
Empreinte du classement sonore révisé en 2020 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 31 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3432000Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 28 décembre 2020; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivan…
Bilan des contrôles au titre de la Directive Nitrates dans les exploitations agricoles en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 343000Le bilan des contrôles regroupe les contrôles complets de 2015 à 2020 réalisés par les DDTM et les DDPP dans les exploitations agricoles au titre des contrôles Directive Nitrates. Seuls les principau…
Stations d'épuration du Vaucluse (84) - Localisation ponctuelle DDT Vaucluse Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3425100Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Borgo en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3414100Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3414400L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Chavignol), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas…
Données statistiques des zones d'activités économiques en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 339100Données statistiques communales et à l'EPCI des zones d'activités économiques en Bretagne Zones d'activités économiques (ZAE) en Bretagne, pour une connaissance de la consommation d'espaces du territ…
PAOT - Baignades / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 339300Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Baignades / Actions prévues en Bretagne Constitution : lieux de baignade concernés par au moins une action du PAOT La carte ne présente que les si…
Zone réglementée du PPRMT de Parcé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3386400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PAOT - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 338300Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne Constitution : groupement de zones conchylicoles concernées par au moins une action du PAOT. La cart…
Transport à la demande FLEXI'TUS FLEXI'TUSSyndicat intercommunal des Transports Urbains Soissonnais Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3373K00Le Flexi’tus garanti un service de proximité, pour desservir les 35 communes autour de Soissons. Ces navettes vous garantissent un déplacement sur Soissons. La différence avec une ligne de bus class…
Enjeux éoliens 2023 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 22 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3372300L’objectif de la présente cartographie est de mettre à disposition les enjeux et contraintes déterminants pour le développement de l’éolien terrestre en Bretagne. Cette cartographie n’est pas un trav…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de l'Auzette DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 33523100Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de l'Auzette, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zonage réglementaire du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna - commune de Cargèse DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 33419000Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 25/08/2008. Il comprend : une zone rouge - inconstructible une zone jaune - constructible avec prescriptions
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 33426400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
