Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT du Grand Lucé dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3339300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
RGC du Vaucluse (84) - Tronçons routiers DDT Vaucluse Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3334500Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la ro…
Occupation du sol sur le littoral breton Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 333000Occupation du sol d'après l'Ortho littorale et suivant la nomenclature de l'IPLI 1977, afin de mesurer l'évolution de l'occupation du sol
Etat d'avancement des PLUi, PLUiH et PLUiHD en Bretagne OBSOLETE Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 332100Sera SUPPRIME en septembre 2026 Données au 01/04/2022 Dernière mise à jour : 28/03/2022 PLUi : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) re…
Révision du classement sonore ferrée (tramway) en 2025 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3304500Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 10/09/2025; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes : …
Classement sonore des infrasctructures routières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 3 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3284700Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Collectivités compétentes en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3283300Cette table représente les collectivités compétentes en assainissement collectif dans le région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
Périmètres des Arrêtés préfectoraux de Protection de Géotope (APPG) d'Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3263900Dans chaque département, le préfet peut dresser une liste des sites d'intérêt géologique faisant l'objet d’une interdiction de destruction, d'altération ou de dégradation du site, ainsi que de prélèv…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Fiumorbu en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3246000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Carrières en région Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3233900Carrières actives en région Ile-de-France en 2024. Données IPR
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Grand Bastia en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3237000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route Nationale. Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_C_LN_S_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 32124200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3205100Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent …
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3184400Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…
Cartographie_des_cours_d_eau_046 DDT Lot Mis à jour le 18 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3173500Cartographie\_des\_cours\_d\_eau\_046- Mise à jour 06-2025 (remplace Cours\_d\_eau\_Lot\_Dordogne\_QB.tab et Identification\_CO\_Carto\_progressive.tab de 10/2021)
Zones d'aléas par crue à débordement lent de cours d'eau du plan de prévention des risques naturels de Erquy Pléneuf Val-André DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 13 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3163300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeux economique du littoral en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3161200Recensement des Enjeux économique du littoral par le CEREMA
N_AEP_RESEAU_TRONCON_L_087 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 4 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 31620300N\_AEP\_RESEAU\_TRONCON\_L\_087
PPRT Viriat (01) - Total DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3148900N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20170004\_S
Appels à candidatures (type aplats) "Dynamisme des centres-villes" et "dynamisme des bourgs ruraux" Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 314000Mise à jour 2017-08-03. La Région, l’État, l'Etablissement Public Foncier, et la Caisse des dépôts et consignations lancent un nouveau dispositif pour soutenir, sur plusieurs années, des programmes g…
