PPRL - N_ZONE_REG_PPRN_20150004_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2904400N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20150004\_S\_011
Zonage réglementaire du Plan de prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Solaro-Ventiseri en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2885200Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Analyse de pesticides dans les cours d'eau vis à vis des PNEC dans les cours d'eau en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 288200Valeurs extraites depuis la BD de la DREAL Bretagne. Données provenant des bassins versants, de l'ARS, de l'agence de l'eau (via la plateforme naiades) la PNEC (predicted non effect concentration) e…
Etablissement Publics en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 287300La Base de données locales référence plus de 60 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site interne…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Furiani en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2873700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Synthèse des risques majeurs dans le département de Maine-et-loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2862200L'article L152-2 du code de l'environnement pose le principe fondamental de l'information publique sur les risques majeurs et instaure la notion d'information préventive. Le Dossier Départemental des…
Arrêtés listes de sites d'intérêt géologique en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2861700Le patrimoine géologique est soumis à diverses pressions anthropiques qui conduisent bien souvent à une disparition définitive de ce patrimoine. L’article L.411-1 du code de l'environnement prévoit …
Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 4 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2861200Identification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain. Données transmises par la DREAL RA le 10/11/2015 (ain\_preindentification\_cours\_eau.shp). Données…
Terrain d'accueil des gens du voyage en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 2851600Mise à jour 2023-08-04. Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. …
Digues de protection contre les inondations et les submersions en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :Bon (89 %) 2851400Les présentes données comprennent l’ensemble des digues de protection contre les inondations et les submersions classées par arrêté préfectoral au titre du décret 2007-1735 du 11 décembre 2007 relati…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golo, Asco et Tartagine en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2844500Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zone d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) de la Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2823400Dossiers des Zones d’Accélération ENR (ZAENR) validés sur le département de la Haute-Vienne à partir des remontées des collectivités territoriales via l'outil mise en place sur Démarches-Simplifiées.
Sites de l'inventaire régionale du patrimoine géologique - IRPG Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 281000Localisation des sites de l'inventaire régionale du patrimoine géologique en Bretagne (base de données de 2017 : sur les 199 sites référencés, 17 sites ont été identifiés comme « confidentiels » et s…
ZNIEFF de Type 1 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 8 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2812400Zones naturelles d'intérêt écologique floristique et faunistique de type 1 .
N_PRESCRIPTION_LIN_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2793500N\_PRESCRIPTION\_LIN\_046- Assemblage GPU 09/2025
Communes concernées par les nuisances sonores des infrastructures routières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 22 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2781100Communes concernées par au moins un secteur de route provoquant des nuisances sonores MAJ 09/2025
Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Bretagne depuis le 01/01/2024 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 278400La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces pér…
Evolution des haies ARCH entre 2009 et 2013 des territoires du Nord et du Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37000Base de données géographique des haies 2009 et 2013. Fichier correspondant aux haies issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2009 et 2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-C…
PPRN de Divonne-les-Bains DDT de l'Ain Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2765700N\_ZONE\_REG\_PPRN-I\_2023\_0043\_S\_001
Appels à candidatures "Dynamisme des centres-villes" et "dynamisme des bourgs ruraux" Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 276800Mise à jour 2017-08-03. La Région, l’État, l'Etablissement Public Foncier, et la Caisse des dépôts et consignations lancent un nouveau dispositif pour soutenir, sur plusieurs années, des programmes g…
