Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Ville-di-Pietrabugno en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2732100Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Communes concernées par les nuisances sonores des infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 272800Communes concernées par au moins un secteur de réseau ferré provoquant des nuisances sonores MAJ septembre 2025
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Sisco en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2715300Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 270000Extrait de la base SITADEL : Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2014 en date réelle (DR) La base complète SITADEL est composée de tous les permis de construire, logemen…
SUP AC3 - Servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 271600Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2694100Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…
Evolution des haies ARCH entre 2005 et 2009 des territoires du Nord et du Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K48500Base de données géographique des haies 2005 et 2009. Fichier correspondant aux haies issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2005 et 2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-C…
Stations de traitement des eaux usées en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2691900Stations de traitement des eaux usées en Haute-Vienne représentées ponctuellement
PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 268200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau côtières déclassées en raison de la prolifération d'algues sur la période \[2008-2…
PAOT - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 268200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement\_collectif / Actions prévues en Bretagne Constitution : systèmes d'assainissement collectif concernés par au moins une action du PA…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Brando en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2675400Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Collectivités compétentes en alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2676600Cette table représente les collectivités compétentes en alimentation en eau potable dans la région des Pays de la Loire , excepté le département de la Vendée
Tronçons de voies - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 21 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18700Il s'agit de linéaires représentant les axes de voies de Bayonne. Pour une même voie, il y a plusieurs tronçons (découpage à chaque intersection). Chaque tronçon est rattaché à une voie dans le table…
Zones urbaines sensibles en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 266000LES ZONES URBAINES SENSIBLES (ZUS) ONT ÉTÉ REMPLACÉES PAR LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (QPV) À COMPTER DU 1ER JANVIER 2015. Les zones urbaines sensibles (ZUS) sont des terr…
Zones de captage dont la teneur en nitrate est supérieure ou égale à 50 milligrammes par litre (PAR7) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 264500Les zones de captage de l'eau destinée à la consommation humaine dont la teneur en nitrate est supérieure ou égale à 50 milligrammes par litre sont incluses dans les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) …
Evolution des haies ARCH entre 2005 et 2013 des territoires du Nord et du Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44600Base de données géographique des haies 2005 et 2013. Fichier correspondant aux haies issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2005 et 2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-C…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de San-Martino-di-Lota en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2624100Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
N_PRESCRIPTION_SURF_046 DDT Lot Mis à jour le 8 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2596600N\_PRESCRIPTION\_SURF\_046- Assemblage GPU 09/2025
Zones réglementées du PRRi du Val de Loir dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2601000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2581300Bande des 100m en recul du trait de côte histolitt (IGN-SHOM) Le trait de côte se définit comme la laisse des plus hautes mers astronomiques de coefficient 120, avec des conditions météorologiques no…
