Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Farinole en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2394800Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Pietracorbara en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2394300Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Autorité Environnementale annotations en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 237000Annotation sur les projets et plans programmes soumis à évaluation environnementale pour faciliter la production des avis. Informations réservées aux agents travaillant pour l'AE.
PAOT - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 235700Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Constitution : classement sanitaire des zones de production conchylicole, résultats des analyses pour les biv…
Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 235100Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux (zone d'inventaire des biotopes et habitats des espèces les plus menacées d'oiseaux sauvages, établi à partir de critères scientifiques), utilisée pou…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes relatives aux voies ferrées. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2331600Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones déf…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Zones humides Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2331100Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Gérer et restaurer des zones humides" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE…
Sites de l'inventaire national du patrimoine géologique (INPG) en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 231500Localisation des 199 sites de l'inventaire national du patrimoine géologique en Bretagne. L'inventaire du patrimoine géologique de l'ensemble du territoire français a pour objectif : d'identifier l…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Ile-Rousse en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2313700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Fréquence d'apparition des zones de putréfaction d’algues vertes sur 2008 à 2019 - période estivale, 9 inventaires Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 229800En cas d'accumulation importante, les algues en décomposition fermentent et produisent, au bout de 24 à 48 heures, un gaz toxique pour l'homme comme pour les animaux : le sulfure d'hydrogène. Dans le…
Onde de rupture zones concernées par l'onde de submersion des barrages dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2292700Le décret 2015-526 du 12 mai 2015, relatif aux règles de sûreté des ouvrages hydrauliques, prévoit désormais trois classes de barrages et de digues (A, B et C ) en fonction de leur importance et préc…
Decret Loi Climat et Resilience (LCR) en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 25 juin 2024Métadonnées :Bon (89 %) 228100Liste et statut des communes intégrés au décret Loi Climat et Résilience (LCR) Décret n° 2024-531 du 10 juin 2024 modifiant le décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes do…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Aires d'alimentation de captages Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2281500Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Élaborer un plan d'action sur une aire d’alimentation d’eau destinée à la consommation huma…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI) du Morianincu en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2273600Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zones réglementaires du PPRi du Val du Louet et de la Confluence de la Maine et de la Loire DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 228700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Lucciana en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2253600Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Santa-Maria-di-Lota en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2253000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Galéria et Manso en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2256700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
PAOT - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 225200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Plans d'eau / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau dont l'hydrologie est pénalisée par la présence de plans d'eau (interception des écou…
DDT05 - Prescriptions surfaciques des PLU des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2234200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
