Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Fiumalto en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2233200Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Agences d'urbanisme en Bretagne au 01-01-2018 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 222100Les agences d'urbanisme sont nées avec la loi d’orientation foncière (LOF) de 1967. Créées sur la base du volontariat et sous statut associatif, elles sont essentiellement apparues dans les grandes a…
PAOT - Phytosanitaires / Enjeux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 222200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Phytosanitaires / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau soumise à une pression importante par les pesticides (la pression exercée sur les…
N_RGCC_L_047 Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 2 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2191600Tronçons routiers participant à la définition du réseau des routes à grande circulation en vigueur
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Lumio en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2181700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) des communes de Rogliano et Tomino en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2184400Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Fréquence d'apparition des zones de putréfaction d’algues vertes sur 2008 à 2022 - période estivale, 12 inventaires Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 218000En cas d'accumulation importante, les algues en décomposition fermentent et produisent, au bout de 24 à 48 heures, un gaz toxique pour l'homme comme pour les animaux : le sulfure d'hydrogène. Dans le…
Caractérisation des débits actuels DREAL Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 217000Croisement des données de débit actuelles (moyenne des valeurs des 30 derniers jours) avec différentes valeurs de référence sèches et humides. Les données actuelles proviennent du flux Hub'Eau (https…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de submersion et d'occupation temporaire. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2201200Les servitudes de catégorie I2 concernent les servitudes de submersion et d'occupation temporaire. Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie I2, à savoir les zon…
Sites NATURA 2000 - Directive Habitats en Bretagne (ZSC) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2144600Directive européenne visant à préserver la diversité de la nature en Europe en constituant un réseau européen de sites abritant des habitats et/ou des espèces d'importance communautaire.
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Zones d'érosion Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 214800Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Élaborer un programme d'action sur une zone d'érosion" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) …
PAOT - Hydromorphologie / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 214200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Hydromorphologie / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT
La compétence GEMAPI exercée par les syndicats en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 212000La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est une compétence confiée aux intercommunalités (métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomération, co…
Zones réglementées du PPRi de la Sarthe dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2111100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Actions Natura 2000 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 209000Actions financées dans le cadre des contrats Natura 2000
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Plans d'eau Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 209800Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Réduire ou supprimer l’impact des plans d’eau" La Directive Cadre sur l…
Emprise du classement sonore ferroviaire DDT Haute-Vienne Mis à jour le 19 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 209000Secteurs affectés par le bruit de part et d'autre des principales infrastructures de transports terrestres (réseau ferroviaire) dans le département de la Haute-Vienne. Le préfet de département class…
DDT05 - Prescriptions ponctuelles des PLU des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2031300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 201500Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent en aménagement de cours d'eau non domaniaux (référentiel : BD TOPO). Le…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Industrie / Connaissance des pressions Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 1971000Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Industrie / Améliorer la connaissance de pressions polluantes de substances dangereuses" La Directive Ca…
