Hauteur maximum atteinte lors du passage de l'onde de submersion lors d'une rupture de barrage dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1992800Le décret 2015-526 du 12 mai 2015, relatif aux règles de sûreté des ouvrages hydrauliques, prévoit désormais trois classes de barrages et de digues (A, B et C ) en fonction de leur importance et préc…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Intrants et érosion Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 1941200Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Limiter les transferts d'intrants et l'érosion" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) du 23 o…
Carte communale pour certaines communes des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1954100La carte communale est un document d’urbanisme simple qui permet principalement de délimiter, à l’échelle communale, les secteurs où implanter les constructions. Le ou les documents graphiques qui d…
Zones d'aléa du PRRi de la Sarthe dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 191700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones réglementées du PRRi de la Loire Saumuroise et du val d'Authion dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1901100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone de dissipation d'énérgie sur le val de Thouet DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 190800Les digues sont des protections en cas de crues relativement importantes mais le risque de rupture à partir d'un certain niveau d'eau, avant que ne soit atteint la ligne de crête de digue, n'est pas …
PAOT - Assainissement industriel / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 189200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement industriel / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau concernés par au moins une action du PAOT …
Open data de l'Avicca T4 2024 Avicca Mis à jour le 10 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 7531700Open data de l'Avicca T4 2024 
Zones d'aléas du PPRi Vals St Georges, Chalonnes, Montjean en Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 18 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 187800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
DDT05 - Informations linéaires des PLU des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1861500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zonages Réglementaires du PPR mouvement de terrain du Coteau Saumurois DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 186900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone de dissipation d'énérgie sur la Loire Saumuroise et Val d'Authion DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 185800Les digues sont des protections en cas de crues relativement importantes mais le risque de rupture à partir d'un certain niveau d'eau, avant que ne soit atteint la ligne de crête de digue, n'est pas …
Bassins hydrographiques du Vaucluse (84) associés à l'arrêté cadre secheresse interdépartemental DDT Vaucluse Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 18112800Bassins hydrographiques du Vaucluse où sont susceptibles de s'appliquer des mesures de limitation ou de suspension des prélèvements d'eau. Pour chaque bassin hydrographique sont définies des stations…
Suivi des procédures d'urbanisme en Bretagne (données 2019) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 179000extractions de Sudocuh au 22/11/2019 (ATTENTION : TOUTES LES DONNEES NE SONT PAS A JOUR A CETTE DATE : lire ci-dessous les explications ci-dessous) Ces tableaux indiquent pour chaque commune : la …
Perimètre du PPRn Coteau Saumurois (Saumur) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 179700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Entité linéaire à l'origine du risque pour le PPRi de la Sarthe dans le Maine-et-loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 179600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zonages Réglementaires du PPR mouvement de terrain du Coteau Saumurois (Saumur) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 178900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Pesticides (apport) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 1781100Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Limiter les apports en pesticides agricoles" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) du 23 octo…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI) de la Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 184600Cette couche est une agrégation départementale des PPRI de la Haute-Corse. Elle intègre 5 nouveaux PPRI approuvés par la préfet le 30/12/2025 suivants : PPRI Golo\_Bastia-Sud\_BASTIA PPRI Golo\_Ba…
Vitesse marquée d'écoulement sur la Loire Saumuroise DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 178800L\_VITESSE\_MARQUE\_20150003\_S\_049
