PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Assainissement / Station d'épuration (amélioration) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 177600Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Assainissement / Améliorer le fonctionnement d’une station d’épuration existante" La Directive Cadre sur…
DDT05 - Informations ponctuelles des PLU des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1772700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Agences pôle emploi en Bretagne en 2017 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 176000Localisation des agences pôle emploi en Bretagne
Zones réglementées du PRRi de l'Oudon et de la Mayenne dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 5 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 176900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones d'aléa du PRRi du Val de Loir dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 175900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Gouvernance / Gestion concertée Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 174900Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gouvernance / Gestion concertée" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) du 23 octobre 2000 établit un cadre …
Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 1 juil. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 173000Mise à jour : des OPAH en cours au 2023-12-31 Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), s'inscrivent en cohérence avec les orientations fixées par le PLH. Elles…
Zones réglementaires du PPRi des affuents de l'Oudon dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 5 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 172800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée 2024 Office de Tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois Mis à jour le 1 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1742100Loi Anti Gaspillage pour une Economie Circulaire : Publication des données concernant les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recy…
DDT05 - Informations surfaciques des PLU des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 172400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'informati…
Zones d'aléa du PRRi du Marillais-Divatte dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 168800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones réglementées du PRRi de la Moine dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 167900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Quentin Mis à jour le 1 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1672100Loi Anti Gaspillage pour une Economie Circulaire : publication des données concernant déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée …
Commerces participant au dispositif Demandez Angela - Bayonne Ville de Bayonne Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 63346100Commerces participant au programme "Demandez Angela" à Bayonne. Contexte de collecte https\://arretonslesviolences.gouv.fr/focus/plan-angela Les commerçants peuvent s'inscrire au programme et ils d…
Zonage des aléas du PPRn Coteau Saumurois DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 164700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Alea du PPRn Coteau Saumurois (Saumur) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 161500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'aléa du PRRi de la confluence de la Maine dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 154800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeux utilisés dans le PPRi de la Loire Saumuroise et du Val d'Authion dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 11 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1541100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
plans_eau_ddt53_pourcarto2_2025_12 DDT Mayenne Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1522600plans\_eau\_ddt53\_pourcarto2\_2025\_12
Zones d'aléa du PPRi du Val du Louet et de la Confluence de la Maine et de la Loire DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 152700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
