Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 15/06/2023 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 15 juin 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2692700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 15/06/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Tiva_urbain - Réseau urbain à Vire - Intercom de la Vire au Noireau 2025/2026 Intercom de la Vire au Noireau Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2622K01Le jeu de données au format GTFS de l'Intercom de la Vire au Noireau de bus de ville appelé Tiva\_urbain. Historiquement cette ligne urbaine était nommé "Amibus". Le réseau renouvelé en septembre 202…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 26/10/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 259700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 26/10/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 9 déc. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2581200Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 09/12/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 20 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2531100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 20/04/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
Servitude d'utilité publique AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) sur la commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (remplacé) Commune de Compiègne Mis à jour le 27 janv. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 2519900Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006 (obsolète). Cette servitude a été remplacée par l'AVAP en 2020. La ZPPA…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 6 mai 2010Métadonnées :À améliorer (56 %) 2451800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 06/05/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 20 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2441500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conform…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 25/05/2023 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 25 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2411100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 25/05/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformémen…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 12/03/2020 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 mars 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2402800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 12/03/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 30/03/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 30 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2402000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 30/03/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/12/2017 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 13 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2381100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 13/12/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 12/01/2026 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2381000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 12/01/2026. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLUi/PLU/PO…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 02/06/2009 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 2 juin 2009Métadonnées :À améliorer (56 %) 2341000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 02/06/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est num…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc ASEI Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2361200Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ASEI)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/03/2017 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 233700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 23/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2261100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Estrées-Saint-Denis. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2242100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 28/03/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 08/10/2018 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 8 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2241300Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 08/10/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 26/02/2020 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2211500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conform…
