SECTEUR PALUEL 5KM Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 33220700
Carte Patrimoine bâti dec2025 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3331300
Envir continuité écologique - bocagère Département de l'Ain Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3287800Le maillage de haies forme avec le réseau de prairies permanentes dans lesquelles il est imbriqué, le bocage. Cette structure paysagère d’origine agricole présente de nombreux intérêts environnementa…
Aide Educative Budgetaire Renforcee AEBR Cantons CD76 2017a2024 20250617 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 31414600Nombre de bénéficiaires d'une Aide Educatives Budgétaire Renforcée (AEBR) par canton de 2017 à 204. l'AEBR est un accompagnement à toute personne ou famille qui rencontre des difficultés dans la gest…
Cartes projection population CD76 UTAS 2020a2060 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3091200Cette carte propose des projections de la population de la Seine-Maritime par décennie de 2030 à 2060, s'appuyant sur les données INSEE 2020 et les tendances actuelles d'évolution de la population, p…
Zones de mise a l abri reflexe de 2km autour des centrales de Paluel et Penly Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 12 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3072400Ce fichier permet de visualiser les zones de deux kilomètres sites “zones de mise à l'abri réflèxe” autour des centrales nucléaires de Paluel et Penly définies dans le cadre des Plan particulier d’in…
RSA76 Benef selon ancienneté Canton 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3013600Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 selon l'ancienneté dans le dispositif et par canton de la Seine-Maritime (ré…
Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 29012300Lancé en 2014, le NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) prévoit la transformation profonde de 448 quartiers prioritaires de la politique de la ville en France (11 en Seine-Marit…
du 1/150 000 au 1/50 000 Département de l'Ain Mis à jour le 7 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2866300Occupation du sol du département de l'Ain déclinée en 4 niveaux de tram et sous trames. Cette donnée d'occupation du sol réalisée en partenariat avec le CEN Rhône Alpes à été constitué en 2016 dans l…
Carte Colonne proj pop UTAS 2020-2060 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2761200
ZAE ZAEDépartement de l'Ain Mis à jour le 7 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2697600Zones d'activités économiques du département de l'Ain. Ce fichier contient un champ "METAZONE" qui fait le lien avec les regroupements des ZA dans le cadre de la hiérarchisation des ZA. Dernière act…
Carte interactive du patrimoine bati du Département de la Seine Maritime dec2025 260113 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2791000Cette carte interactive propose la consultation d'un fichier listant le patrimoine bâti (hors collèges) utilisé par le Département de la Seine-Maritime, qu’il en soit propriétaire, copropriétaire, lo…
PPI Paluel et Penly Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2652000
Categorie reseau routier CD76 2025 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2488400Table des catégories du réseau routier départemental (structurant, local, véloroutes-voies vertes) en Seine-Maritime au 24 novembre 2025. Ces catégories sont définies dans les métadonnées (voir lexiq…
RD trafic PL Département de l'Ain Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2458300Trafic Poids Lourds. Moyenne journalière sur les deux voies. Le champ 'annee' donne l'année du comptage et le champ 'moyenne ' donne le nombre de véhicule en moyenne journalière annualisée. Le cham…
du 1/1 000 000 au 1/150 000 Département de l'Ain Mis à jour le 7 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2378300Occupation du sol du département de l'Ain déclinée en 4 niveaux de tram et sous trames. Cette donnée d'occupation du sol réalisée en partenariat avec le CEN Rhône Alpes à été constitué en 2016 dans l…
Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain Département de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 23711500Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Périmètres concernés par le droit de préemption au titre des ENS dans le département de l'Ain. Le département a la possibilité d’in…
Carte AEBR Cantons CD76 2024 20250916 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2361200Nombre de bénéficiaires d'une aide éducative budgétaire renforcée (AEBR) par canton en 2024. L'AEBR est un accompagnement à toute personne ou famille qui rencontre des difficultés dans la gestion de …
Périmètres des SCOT de l'Ain SCOT 01Département de l'Ain Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2327100Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) ont succédé aux schémas directeurs (SD). Les SCOT inter-départementaux sont tronqués a…
ESMS Finess 76 2025 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2416200
