Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 10/02/2022 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 10 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 221900Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 10/02/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 20/10/1998 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 20 oct. 1998Métadonnées :À améliorer (56 %) 2161000Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 20/10/1998. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 29/03/2022 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2122600Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 29/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (DEKRA FRANCE) LOI LOM - Part véhicule faibles émissions DEKRA SERVICES FRANCE Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 21321701Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 30/01/2014 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2091400Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 30/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Estrées-Saint-Denis. Ce PLU est numérisé …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 17/05/2021 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 17 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1991300Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 17/05/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est num…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 04/11/2025 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 4 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 191900Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 04/11/2025. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 28/03/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 189600Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 28/03/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformé…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/03/2018 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 185800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 13/03/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Liste des prénoms des nouveaux-nés - Ville de Belfort Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 1 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K4K00Liste annuelle des prénoms avec l’occurrence de chacun Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.
Le Classement de la Presse Magazine 2016-2017 DELETED DELETEDMis à jour le 6 nov. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 4K16800Classement de la distribution de la presse magazine en France en 2016/2017. Source "Alliance pour les Chiffres de la Presse et des Médias". La base de données présentée propose: le Titre du média (2…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 16/02/2021 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 16 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 177400Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 16/02/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est num…
Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 4 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1751500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conforméme…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 09/10/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 9 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 175800Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 09/10/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 12/12/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1722200Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Arsy - Approbation du 12/12/2023 (mise à jour simplifiée n°1) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Arsy. Ce PLU est numérisé …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Estrées-Saint-Denis - approbation du 16/02/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 29 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 181900Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Estrées-Saint-Denis - Approbation du 16/02/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Estrées-Saint-Denis. Ce PLUi/PLU/POS/CC…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 26 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 166600Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées en Auvergne Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K61100Entrée de certains établissements classés pour la protection de l'environnement soumis à autorisation suivis par la DREAL, notamment : les établissements dits à risques, ou effectuant des rejets ou p…
Résultats élections Municipales à Belfort Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Résultats des élections municipales par bureau de vote sur Belfort Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 27/01/2007 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 27 janv. 2007Métadonnées :À améliorer (56 %) 162700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 27/01/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Blincourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé confor…
