Signatures pour le référendum d'ADP avec la localité de vote David LibeauMis à jour le 4 sept. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K24300Ce jeu de données détaille les signatures pour le référendum d'ADP avec la localité de vote (lieu d'inscription du signataire). Dans un premier temps, l'extraction des ces données a été faite avec l…
Déclaration 2024 loi Agec AgecCOMMUNE DE VARENNES JARCY Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K33300Déclaration annuelle des biens acquis issus du réemploi - Année 2024 La loi Agec impose aux collectivités l’achat annuel de produits issus du « réemploi », de la « \*\*réutilisation \*\*» ou du « \*…
Mariages sur la commune de Belfort Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K85700la publication comprend 2 fichiers. 1 fichier qui recense le nombre de mariages civils par mois dans la ville de Belfort depuis 1970, et 1 second fichier dont les données sont ventilées par tranche d…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 07/07/2017 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1491100Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 07/07/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Liste des subventions publiques attribuées par le Grand Belfort Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 3K1K00A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la société attributaire, montant de la subvention et m…
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Seconde Guerre mondiale Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K27800Noms de tous les Belfortains morts pour la France ou morts en déportation au cours de la Seconde Guerre mondiale, classés par date de décès. Cette liste contient les militaires morts au combat mais é…
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées - Elevage en Auvergne Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K51400L’agriculture a connu d’importantes mutations depuis le début du XXème siècle. La taille des exploitations a fortement augmenté et les activités, en particulier les élevages, se sont concentrées afin…
Archives municipales de la Ville de Belfort - Entrées d'archives Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K31900Les données proposées fournissent des informations sur la composition du fonds d’archives municipales, en termes de volumétrie, de période couverte 2015-2017. Pour plus d’informations, consultez la …
VFE_ALFA LAVAL HOLDING SAS_775705643_20250930 ALFA LAVAL HOLDING Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 144801Taux de verdissement de flotte sur l'année 2024 pour Alfa Laval Holding SAS
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2015 (caduque le 27/03/2017) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 1442500Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 23/04/2015. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 28/03/2024 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1452300Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 28/03/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLUi/PLU/PO…
CODE INSEE et Surface des Communes du Grand Belfort Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K30800CODE INSEE et Surface en KM² des 52 communes du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 04/07/2013 (remplacé) Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 4 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1421700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 04/07/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Base adresse locale sur la Commune de Saint-Dizier (52448) SDCommune de Saint-Dizier Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Base adresse locale sur la Commune de Saint-Dizier (52448) en cours d'élaboration
Bornes d'incendie bornesAgglo Pays d'Issoire Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K11500Bornes d'incendie sur le territoire de l'agglomération pays d'Issoire. Donnée non exhaustive.
Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Grande Guerre Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K31200Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Première Guerre mondiale, classés par date de décès. Il s’agit essentiellement de soldats morts au combat ou décédés des suites de ble…
BAL de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K27900Base Adresse Locale de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Complétée dès que les données sont disponibles. Plus d'infos sur : https\://geoportail.lepuyenvelay.fr/geoadressage/ Norme: BAL…
BAL (Base Adresses Locale) du Grand Belfort servant de référence pour la BAN (Base Adresses Nationale) V 1.3 Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K61600BAL (Base Adresse Locale) du Grand Belfort servant de référence pour la BAN (Base Adresse Nationale)
Conseil de quartier de la Ville de BELFORT Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K28000Ensemble des conseils de quartiers sur la commune de BELFORT, Ce jeu de données quartiers contient : les libellés des quartiers, le nom des présidents, l'adresse où se déroule les conseils de quartie…
Découpage cantonal - Meuse - (DETAIL_CANTON) Conseil départemental de la Meuse Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Découpage des cantons de Meuse
