PLUi Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K4100Plan local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Cote Fleurie, dont la dernière procédure a été approuvée le 18/02/2025. Le PLUi établit le projet global d’urbanisme et d…
Circuit des chênes Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K82900Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
Circuit de la Baroche Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K66600Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 101700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Montmartin - Approbation du 14/10/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montmartin. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Etablissements Seveso - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K000La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de leurs conséquences pour l'homme et l'environnement. Le jeu de données géographi…
Organisation territoriale de la gestion des routes en centre - Meuse - (DETAIL_CE) Conseil départemental de la Meuse Mis à jour le 26 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K16500Découpage du département de la Meuse en Centres d'exploitations (CE) permettant de faciliter la gestion des routes départementales. Chaque Agences gérant également des centres d'exploitation
Navettes Bourg-Saint-Maurice Communauté de Communes Haute-Tarentaise Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K12K00GTFS navettes les Arcs, La Ronde, Ligne C et navettes fond de Vallée (Landry - Funiculaire - Les Ecudets). Intersaison 2025 TRANSDEV. Comprenant : agency; calendar; calendar\_dates; routes; shapes; s…
BUDGET - Compte Administratif 2022 du Conseil Départemental de la Meuse Conseil départemental de la Meuse Mis à jour le 24 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2022 du Conseil Départemental de la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M57. Le compte admin…
Plans de prévention des risques naturels - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Circuit Adolphe Pégoud Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K65400Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
Bancs de la Ville de Belfort Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 19 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K70500Bancs de la Ville de Belfort
BUDGET - Compte Administratif 2020 du Conseil Départemental de la Meuse Conseil départemental de la Meuse Mis à jour le 24 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2020 du Conseil Départemental de la Meuse ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M52. Le compte admin…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation iliad) iliad Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K1K00Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Plans de prévention des risques technologiques - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Circuit du Moulin Grand Belfort Communauté d'Agglomération Mis à jour le 19 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K62800Tracé des 12 circuits de randonnée pédestre du Grand Belfort.
Subventions 2024 SUBVCCI ROUEN METROPOLEMis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K9800Détail des subventions et contributions versées en 2024 aux associations loi 1901 sous format EXCEL. Mise à jour annuelle.
GTFS TAHITI gtfs-rtctRéseau de Transort en Commun de Tahiti Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K46800Ces données théoriques représentent les données d'itinéraires, de fréquences et de temps de parcours des lignes régulières du réseau de transport en commun pour l'île de Tahiti.
GNE LOM 2022 GROUPAMA NORD EST Mis à jour le 17 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K2K00DECLARATION LOI LOM 2022 pour GROUPAMA NORD EST
DONNEES : Découpage des quartiers de la Ville de Colmar Colmar Agglomération Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K52600Périmètre des quartiers politiques de Colmar. Données utilisées pour les plans de quartier et comme fond pour des applications métiers.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023 Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 12 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 932700Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moyvillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
