Aides hebergement personnes handicapees HEPH par Canton CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54000Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes handicapées et les dépenses départementales correspondantes en 2023, présentées par Canton. Les données port…
Fonds Aide aux Jeunes EPCI76 2017a2023 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K68500Nombre de prestations « Fonds d’Aide aux Jeunes » (FAJ) accordées et versées par année et par intercommunalité (EPCI) de la Seine-Maritime entre le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2023. Le FAJ con…
Aides a l investissement des communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juillt2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56100Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Carte aides a l investissement des communes et intercommunalites par montant CD76 2017 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K7100Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Accueil Familial Pers Agées Depenses et beneficiaires EPCI76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K50300Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’accueil familial des personnes âgées (AFPA) par canton et les montants des aides attribuées. Les données portent sur la période pendant …
Accueil familial pers handcp depenses et beneficiaires EPCI76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41600Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’accueil familial des personnes en situation de handicap (AFPH) par EPCI et les montants des aides attribuées. Lorsqu’un EPCI compte moin…
Subventions attribuées par Saint-Nazaire Agglo dans le cadre des projets de rénovation de l'habitat Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 6 déc. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 1K33900Liste des aides versées par Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-André-des-Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo-de…
Carte aides a l investissement aux communes et intercommunalites par type d aide CD 2017 2023 jllt24 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K6300Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Accueil familial pers handcp Dépenses et beneficiaires CANTONS76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 96542600Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’accueil familial des personnes en situation de handicap (AFPH) par Cantons et les montants des aides attribuées. Lorsqu’un Canton compte…
Accueil Familial Pers Agées Depenses et Beneficiaires CANTONS76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 69840200Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’accueil familial des personnes âgées (AFPA) par canton et les montants des aides attribuées. Les données portent sur la période pendant …
Aide aux Collegiens ACRI par EPCI CD76 2022a2024 20250929 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 68722200Nombre de bénéficiaires de l’Aide aux Collégiens pour la Restauration et l'Internat (ACRI) en Seine-Maritime pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024, par EPCI de l'établissement. Le disposit…
Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 55941600Les aides à la pierre sont une aide publique à la construction de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis …
Aide Educative Budgétaire Renforcee AEBR EPCI CD76 2017a2024 20251021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5349700Nombre de bénéficiaires d'une aide éducative budgétaire renforcée (AEBR) par EPCI de 2017 à 2024. L'AEBR est un accompagnement à toute personne ou famille qui rencontre des difficultés dans la gestio…
PLAI CD76 2019 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 5228900Ce fichier porte sur les subventions, destinées à soutenir le développement de logements sociaux financés en PLAI (Prêt Locatif Aidé d’intégration), accordées par le Département de la Seine-Maritime …
DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 51010800L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et le Département de Seine-Maritime, aident les propriétaires privés, qu’il s’agisse de propriétaires occupants ou de propriétaires bailleurs, en subventionnant…
Martigues - Pôle social - Demandes d'aides facultatives Ville de Martigues Mis à jour le 13 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5054000Le centre intercommunal du Pays de Martigues publie les données relatives à ses missions. Dans cette fiche il est question du nombre de demandes d'aides facultatives effectuées par les usagers. Les d…
Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 51028300Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé social et très social. Ces subventions sont destinées aux propriétaires occupants privés réalis…
Aide aux Collegiens ACRI par canton CD76 2022a2024 20250929 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 46428300Nombre de bénéficiaires de l’Aide aux Collégiens pour la Restauration et l'Internat (ACRI) en Seine-Maritime pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024, par Canton de l'établissement. Le dispos…
Carte subventions CD76 2008a2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4573700Cette carte visualise les aides accordées par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime de 2008 à 2023 par commune. Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’investissement. Les ai…
Martigues - Pôle social - Demandes d'aides légales Ville de Martigues Mis à jour le 13 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4593800Le centre intercommunal du Pays de Martigues publie les données relatives à ses missions. Dans cette fiche il est question du nombre de demandes d'aides légales effectuées par les usagers. Les donnée…
