PPRN Porté à connaissance de Chapareillan en date du 11/04/2013 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55021700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 105000Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites marseillais du Mail (14e), des Rosiers/SuperBelvedère (14e), de la Maur…
PPRN de l'Île de Ré en Charente-Maritime - risques littoraux , érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K42400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 10 communes de l'île de Ré en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/02/18. Les différentes couches présentes…
PPRN Porté à connaissance de Allemont en date du 30/04/2004 DDT de l'Isère Mis à jour le 30 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 44021600Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 22 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K62300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chatelaillon-plage et a été approuvé par arrêté préfectoral du 01/04/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de donn…
PPRN de la commune de Charron (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Charron et a été approuvé par arrêté préfectoral du10/08/21. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de l'île d'Oléron - Feux de forêt et risques littoraux Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 24 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K34500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne les 8 communes de l'île d'Oléron en Charente-Maritime et a été approuvé par arrêté préfectoral du 17/08/18. Les différentes couches présente…
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur Les Mathes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 28 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K35700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Les Mathes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
PPRN risque submersion marine de la commune de Chaillevette - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chaillevette et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) DDT Ardennes Mis à jour le 24 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 48618300Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales autorisées (ASA)
PPRN Risques érosion côtière et submersion marine de la commune de Bourcefranc-le-chapus - Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bourcefranc-le-chapus et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
PPRN risques submersion marine et inondation fluviale de la commune de Saujon - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K23900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saujon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont l…
PPRN risque littoraux, éroson cotière et submersion marine de la commune d'ARCES - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K22800Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune d'ARCES et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11/02/22. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les s…
PPRN de la commune d'Angoulins (Risques littoraux - érosion cotière et submersion marine) - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 5 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de d'Angoulins et a été approuvé par arrêté préfectoral du05/07/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot de données so…
PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K31500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Palais-sur-Mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 15/10/2003. Les différentes couches présentes dans ce lot de don…
PPRN de la commune de Marsilly (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune deMarsilly et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11/12/2020. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
PPRN de la commune de Saint Vivien en Charente-Maritime,soumis a l'alea submersion. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K25100Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Vivien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/2019. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPRN de la commune de Royan soumis aux aléas submersible, érosion et feu de forêt - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Royan et a été approuvé par arrêté préfectoral du11/02/22. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les …
PPRN inondation et mouvements de terrain sur la commune de St-Savinien en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 99641400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Savinien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 09/11/2001. Les différentes couches présentes dans ce lot de données s…
PPRN risque submersion marine de la commune de Nieulle sur Seudre - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99622300Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Nieulle-sur-Seudre et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de d…
