Réseau d’eaux pluviales – Branchement La Rochelle Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K35000Implantation et caractéristiques des branchements. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en 2023. Le producteur des données avant janvier 2023 était la Ville de L…
Stations d'épuration du Vaucluse (84) - Localisation ponctuelle DDT Vaucluse Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3425100Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Stations d'épuration collectives et industrielles du Finistère Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 8 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Liste des stations d'épuration collectives et industrielles du Finistère Mise à jour du 08/07/2021 Lexique : -type de traitement = procédé utilisé pour épurer les eaux usées -code SANDRE = identi…
Tarification de l'eau potable dans le Finistère Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 3 janv. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 4K2K00Données de tarification de l'eau potable par commune finistérienne, collectées sur la base d'une enquête réalisée par le Département du Finistère auprès des services exploitants, tous les 2 ans. Pri…
Tarification de l'assainissement dans le Finistère Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 3 janv. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Données de tarification de l'assainissement par commune finistérienne, collectées sur la base d'une enquête réalisée par le Département du Finistère auprès des services exploitants, tous les 2 ans. …
Assainissement - Vidangeurs agréés - Département du Calvados Département du Calvados Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K74300Recensement des vidangeurs agréés dans le Département du Calvados avec indication du type de vidange effectuée, de son volume et de sa date de fin de validité. Contexte de collecte Depuis 2002, le D…
Assainissement - Bureaux d'études spécialisés - Département Calvados Département du Calvados Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K51400Recensement, avec leurs coordonnées, des bureaux d'études spécialisés dans l'assainissement dans le Calvados. Contexte de collecte Dans le cadre de sa mission d'accompagnement des services publics d…
Stations d'épuration des eaux usées en Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 19 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K91800Liste des stations de traitement des eaux usées raccordés au réseau d'assainissement en Maine-et-Loire. Le parc du département de Maine-et-Loire est composé d’environ 400 stations d’épuration, pour …
Structures compétentes en assainissement non-collectif en Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 10 mai 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K86800Structures compétentes en assainissement non collectif en Maine-et-Loire.
Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire Mis à jour le 23 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K79300Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire.
Délibération versement de la contribution budgétaire au SIARE - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9700{{description}}
secteurs ANC Département de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Collectivités compétentes en Assainissement Non cCollectif (ANC) au 1er janvier 2022
Election délégués SIAH 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K7500{{description}}
Délibération Arrêt compte de gestion 2018 Budget Assainissement - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9500{{description}}
Election délégués SEDIF 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10500{{description}}
Délibération convention avec VEOLIA pour exploitation Vidéo sur site stockage Montmagny - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10800{{description}}
Délibération Taux TEOM - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K11100{{description}}
Délibération sur le rapport annuel 2017 du SIARE - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9500{{description}}
Election délégués SIGIDURS 2020 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7900{{description}}
Délibération avis de Plaine Vallée sur le projet du SAGE - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K8100{{description}}
