Nom des parcelles en Bretagne (microtoponymie) Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 5192800Dans les fichiers fonciers de la Direction Générale des Impôts, l’attribut « DVOILIB » est le « Libellé de la voie ». Cet attribut correspond en réalité au nom de la parcelle qui tire ses origines de…
Limites de communes de Troyes Champagne Métropole Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K91000Ce jeu de données contient les limites cadastrales des communes de Troyes Champagne Métropole. Ci-après les libellés des champs : INSEE\_COM : Il s’agit du numéro officiel attribué par l’INSEE à la C…
Cadastre ancien sur le département des Côtes d’Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 8K2K00Le cadastre est un outil composé de plans et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt foncier en fonction de la nature de propriété. Le présent jeu de données concerne les plans du …
Subdivisions fiscales de Troyes Champagne Métropole Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K16600Définition : Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au regard de la fiscalité directe locale. Ci-après les libellés des champs : parcelle : …
Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K27000Définition : Le plan cadastral est un assemblage de 1462 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une section cadastrale. Chaque commune est subdivisée en sections, elle…
Cadastre napoléonien CadastreNapoleonienBrest métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 9K65700Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er. L'ensemble des planches disponibles exploitables sur Brest métropole ont été découpées…
Limites de communes Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 9K3K00Ce jeu de données contient les limites cadastrales des communes de l'Eurométropole de Strasbourg. Il est mis à jour tous les trois mois. Les données sont en cours de constitution pour les communes …
Toponymes du cadastre napoléonien - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 5 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5862000Cette couche contient des toponymes issus de la collecte réalisée dans le cadre du marché de géo-référencement du cadastre napoléonien. Contexte de collecte Le cadastre napoléonien présente l’intérê…
Annotations des toponymes du cadastre napoléonien - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 5 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 5271500Cette couche contient des toponymes issus de la collecte réalisée dans le cadre du marché de géo-référencement du cadastre napoléonien. Elle a vocation a être complétée par des annotateurs et usagers…
Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K18400Définition : Portion de territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire. Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d…
Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 34045009 Réserves naturelles régionales : \* La Tour du Valat, \* Partias, \* Saint-Maurin, \* La Poitevine-Regarde Venir, \* L’Ilon, \* Les gorges de Daluis, \* Le Pourra-Ranquet \* Baronnies Orientales \*…
Périmètre de protection de la réserve naturelle régionale des Baronnies Orientales Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 311900Réserve naturelle régionale des Baronnies Orientales créée en octobre 2025 Pour plus d'information : Baronnies Orientales – Réserves Naturelles de France
Périmètre de protection de la réserve naturelle régionale de Daluis Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 302800Réserve naturelle régionale des Gorges de Daluis, un paysage à couper le souffle et une géologie d’exception \* Créée en 2012, sur 1082 Ha \* Particularités : Vallée du haut-Var, Pélites rouges du Pe…
Sections cadastrales Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 2 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Ce jeu de données contient les sections cadastrales de l'Eurométropole de Strasbourg. Il est mis à jour tous les mois. Les données sont en cours de constitution pour les communes d'Achenheim, Breus…
Plans terriers du duché de Penthièvre (1785-1789) Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 29 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K65200Ce jeu de données rassemble 122 plans relatifs à 17 paroisses du duché de Penthièvre (Andel, Erquy, Hillion, La Malhoure, Landehen, Maroué (Lamballe), Meslin, Morieux, Noyal, Penguily, Pléneuf-Val-An…
Information Urbanisme Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES \- Le terrain : commune, adresse, ré…
Limites communales - surfacique REF_CAD_CommunesBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K49400Limites communales du plan cadastral \*\*Thématique \*\*Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) \*\*Producteur \*\*Direction Générale des Finances Publiques \*\*Attributions \*\*© Directi…
Symbole de mitoyenneté REF_CAD_MitoyenneteBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K67900Symboles placés sur certaines limites parcellaires et indiquant : . le type de matérialisation de cette limite (haie,mur ...) . la propriété ( mitoyen ou pas) \*\*Thématique \*\*Référentiels (pla…
Sections cadastrales de la Métropole Nice Côte d'Azur Métropole Nice Côte d'Azur Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Sections cadastrales sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur. Données DGFiP (juillet 2025). Les metadonnées sont contenues dans le fichier pdf.
Numéros de voies du plan cadastral REF_CAD_NumeroVoieBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K53700Plan cadastral: couche ponctuelle des numéros de voies \*\*Thématique \*\*Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) \*\*Producteur \*\*Direction Générale des Finances Publiques \*\*Attribut…
