Etat indemnités montants bruts perçus en 2021 par conseillers dptmtx CD76 20220315 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K28100Ce jeu de données, dont la création est prévue par l’article L3123-19-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), présente « l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en eu…
SGA TbldeBord Liste des membres du conseil departemental CD76 10oct24 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K6800Ce tableau de bord dynamique permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton d’élection, par groupe politique dont ils sont membres, etc. I…
Correspondance IRIS Communes EPCI Cantons CMS GCMS UTAS 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 5 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51200Ce jeu de données, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, décrit différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. Il s'agit de…
CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022 V9 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K71400Ce jeu de données, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, décrit différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. Il s'agit de…
Mesure Accompagnement Social Personnalise 1 Canton76 2017a2023 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K68000Ce jeu de données présente le nombre de bénéficiaires annuels d’une MASP1 (accompagnement social personnalisé et aide à la gestion budgétaire avec perception et gestion de prestations sociales par le…
Aides aux petits investissements agricoles CD76 2017a2023 20240312 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37200Tableau du nombre de dossiers et des montants de subventions accordées par le Département de la Seine-Maritime au titre du dispositif d'aide aux petits investissements matériels en faveur des agricul…
SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K79000Ce fichier permet de consulter la liste des membres de la commission permanente du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton d’élection et par groupe politique dont ils sont mem…
Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50200Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes âgées (HEPA ou ASH) et les dépenses départementales correspondantes en 2023, présentées par Canton. Les donn…
CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022 V4 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K80500{{description}}
SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 21janv25 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42700Ce fichier permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime : nom, canton d’élection, groupe politique dont ils et elles sont membres et délégations. Il mentionn…
Aide menagere PA PH Depenses et Benef Canton76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K58500Les données proposées ici correspondent au nombre de bénéficiaires et aux dépenses d'aides ménagères à destination des personnes âgées ou handicapées par Canton du Département de la Seine-Maritime en…
Cantons reseau routier 2019 CD76 20200814 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 5 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Table des cantons du réseau routier du département (c'est-à-dire les routes relevant de la compétence départementale) de la Seine Maritime en 2019 Métadonnées Lien vers les métadonnées
RSA76 Benef selon sexe canton 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K69800Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 par sexe et par canton de la Seine-Maritime (régime général). Métadonnées …
SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Ce fichier concerne la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton d’élection, par groupe politique dont ils sont membres, etc. Il contient également la liste…
SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 94960100Ce fichier permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime appartenant à une ou plusieurs commissions internes au 10 octobre 2024. Les 70 conseillers départeme…
Aide aux Collegiens ACRI par canton CD76 2022a2024 20250929 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 46428300Nombre de bénéficiaires de l’Aide aux Collégiens pour la Restauration et l'Internat (ACRI) en Seine-Maritime pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024, par Canton de l'établissement. Le dispos…
Fonds Aide aux Jeunes FAJ 2017a2024 Cantons CD76 20250512 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4085800Nombre de prestations « Fonds d’Aide aux Jeunes » (FAJ) accordées et versées par année et par canton de la Seine-Maritime entre le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2024. Le FAJ concerne les jeunes …
Aide Educative Budgetaire Renforcee AEBR Cantons CD76 2017a2024 20250617 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 30613800Nombre de bénéficiaires d'une Aide Educatives Budgétaire Renforcée (AEBR) par canton de 2017 à 204. l'AEBR est un accompagnement à toute personne ou famille qui rencontre des difficultés dans la gest…
RSA76 Benef selon ancienneté Canton 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2963000Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 selon l'ancienneté dans le dispositif et par canton de la Seine-Maritime (ré…
Carte AEBR Cantons CD76 2024 20250916 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2291100Nombre de bénéficiaires d'une aide éducative budgétaire renforcée (AEBR) par canton en 2024. L'AEBR est un accompagnement à toute personne ou famille qui rencontre des difficultés dans la gestion de …
