Délibération ouverture dominicale des commerces - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7300{{description}}
Martigues - Urbanisme - Nature des demandes et réponses administratives associées Ville de Martigues Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 99311300Nombre et nature des demandes d'urbanisme déposées depuis 1933 avec leur réponse administrative associée. Ce nombre est classé par année civile, par nature de la demande et par statut de la réponse a…
Activités économiques - CCPOP Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 7624700Localisation des activités économiques (artisanats, commerces, services...) et des locaux commerciaux vacants sur le territoire de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Cette données…
Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat Ville de Rueil-Malmaison Mis à jour le 12 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 8K2K00Définition des zones de sauvegarde du commerce et l'artisanat Toute cession de fonds atisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce de…
Base de commerce CCEJREntre Juine et Renarde Mis à jour le 26 nov. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4K38820Ce jeu de données comprend les catégories, géolocalisation, nom et code de la région et du département, nom et code postal de la commune d'établissement du commerce, statut d'ouverture, SIREN, SIRET,…
Rues concernées par la fermeture des commerces de détail en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire entre 22H et 6H à Argenteuil Ville d'Argenteuil Mis à jour le 16 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3K00Les rues concernées par l'arrêté fixant la fermeture des commerces de détail en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire de 22h à 6h, sur la commune d'Argenteuil. Arrêté n°2019/135A (voir …
Base horaire des commerces de la commune de Caudebec-lès-Elbeuf DELETED DELETEDMis à jour le 24 nov. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K6800Raisons de la production de ces données : Permettre aux usagers de connaître les horaires et les emplacements des différents commerces dans la ville de Caudebec-lès-Elbeuf. Contenu des données : Nom…
nombre d'équipements de type commerce en Gironde DELETED DELETEDMis à jour le 26 mai 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K2K00Le produit Base Permanente des Equipements résulte de l'utilisation de plusieurs sources. Selon l'équipement ou le service concerné, l'INSEE utilise pour connaitre la présence ou pas de cet équipemen…
Base horaire commerces Nogent sur Marne DELETED DELETEDMis à jour le 25 nov. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K5800Ce jeu de données présentent nos commerçants qui peuvent rester ouverts mais dont les mesures de confinement ont de graves conséquences sur leur activité commerciale. Elle permet également d'informer…
Zones de fermeture des commerces de 22h à 7h à Argenteuil, cartographie interactive Ville d'Argenteuil Mis à jour le 15 mars 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K25500Zones de 150 mètres autour des limites parcellaires des écoles, collèges, lycées, centre hospitalier et gares. Ces zones sont concernées par l'arrêté fixant la fermeture des commerces de détail en m…
Les bons plans bordelais de consommation responsable DELETED DELETEDMis à jour le 27 mai 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K22600Liste des commerces ou de leux ressources pour une consommation responsable
Zones de fermeture des commerces de détails en magasins non spécialisés à prédominance alimentaire de 22h à 7h à Argenteuil Ville d'Argenteuil Mis à jour le 24 avr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Zones de 150 mètres autour des limites parcellaires des écoles, collèges, lycées, centre hospitalier et gares, sur la commune d'Argenteuil. Ces zones sont concernées par l'arrêté fixant la fermeture…
Commerces Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Publication des données OpenStreetMap à titre expérimental. Cette donnée renseigne l’emplacement des commerces à Montpellier. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de…
Liste des commerces présents sur le territoire de Cap Atlantique (non exhaustif) CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K70000L'office du Tourisme La Baule - Guérande recense les établissements ouverts et les services proposés. Cette liste est en cours de mise à jour et n'est pas exhaustive. Si vous souhaitez apporter une …
Bars Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Publication des données OpenStreetMap à titre expérimental. Cette donnée renseigne l’emplacement des bars à Montpellier. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de la V…
Magasins (OSM) Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne l’emplacement des magasins dans la région Languedoc Roussillon. Il s'agit de tous les types de commerces. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services …
Cafés Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Publication des données OpenStreetMap à titre expérimental. Cette donnée renseigne l’emplacement des cafés à Montpellier. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de la …
Commerces Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Publication des données OpenStreetMap à titre expérimental. Cette donnée renseigne l’emplacement des commerces à Montpellier. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de…
Bars Métadonnées :À améliorer (33 %) 922000Publication des données OpenStreetMap à titre expérimental. Cette donnée renseigne l’emplacement des bars à Montpellier. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services de la V…
Magasins (OSM) Métadonnées :À améliorer (33 %) 866000Cette donnée renseigne l’emplacement des magasins dans la région Languedoc Roussillon. Il s'agit de tous les types de commerces. Cette donnée n’est pas une donnée institutionnelle issue des services …
